DE L'ACCIDENT ; QUE CETTE EVALUATION EST CONTESTEE EN CE QUI CONCERNE L'INCAPACITE TEMPORAIRE TOTALE, LES FRAIS DE REEDUCATION PROFESSIONNELLE, L'INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE AINSI QUE LE PREJUDICE

Aix-en-Provence, 21 mars 1990), que Mme X..., employée par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef de groupe d'ergothérapie, au sein du Centre de rééducation

X..., employé par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef de groupe kinésithérapie, au sein du Centre de rééducation fonctionnelle de Valmante, qui

Aix-en-Provence, 21 mars 1990), que Mme X..., employée par la Fédération des organismes de sécurité sociale de la région du Sud-Est, en qualité de chef de groupe kinésithérapie, au sein du Centre de rééducation

X..., masseur kinésithérapeute, le remboursement d'une somme au titre de la cotation d'actes de rééducation qu'elle avait tacitement accepté de prendre en charge et dont elle conteste la cotation; que

X..., masseur kinésithérapeute, le remboursement d'une somme au titre de la cotation d'actes de rééducation qu'elle avait tacitement accepté de prendre en charge et dont elle conteste la cotation; que

Sam Y... des sommes au titre de l'assistance d'une tierce personne et celle d'une équipe médicale composée d'une infirmière spécialisée, d'un thérapeute en rééducation et d'un orthophoniste, la cour d'appel

mois X 60 = 120 000,00 francs soit 18 293,88 euros ; - pretium doloris qualifié d'important en retenant le traumatisme initial, les interventions chirurgicales (4), la trachéotomie, les séances de rééducation

l'article 29-1 de la loi du 5 juillet 1985 ; 2) " alors, en toute hypothèse, que les tiers payeurs ont droit au remboursement des sommes versées en remboursement des frais de traitement médical et de rééducation

cryothérapie « corps entier » pratiqués dans le centre Cryostan pouvaient soulager des douleurs chroniques et des états post-traumatiques par des effets antalgiques et anti-inflammatoires, aider à la rééducation

l'accident afférents aux produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 et, d'une façon générale, les frais nécessités par le traitement, la réadaptation fonctionnelle, la rééducation

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Fort-de-France, 1er décembre 1986) que Mlle B..., stagiaire d'un centre de rééducation

masseurs-kinésithérapeutes a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre de rééducation

alors, d'autre part, que les frais d'essence, d'autoroute et de repas, engagés par la victime pour ses déplacements en vue de subir des interventions chirurgicales ou d'effectuer ses traitements de rééducation

prendre en charge les majorations de nuit facturées par la société Jussieu ambulances chesnaysiennes (la société) à l'occasion de transports en ambulance d'un enfant de son domicile vers le centre de rééducation

SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de Mme Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée par l'association pour la rééducation

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif