caractère permanent sinon définitif, tel qu'un traitement n'est plus en principe nécessaire, si ce n'est pour éviter une aggravation, et qu'il est possible d'apprécier un certain degré d'incapacité permanente consécutive à l'accident, sous réserve de rechutes

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Autres cytopénies chroniques ou à rechutes : Les plus fréquentes résultent d'une destruction de mécanisme immunologique.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Il s'agit d'un cas de gravité considérable, surtout en cas de fracture sphénoïdale ou du rocher ; en cas de complications, la victime doit être prise en rechute durant l'évolution de celle-ci.

LEGIARTI000031143608

—

-l'expérience clinique du vétérinaire et sa connaissance des spécificités de l'espèce et/ ou de la production ; En cas d'échec du premier traitement antibiotique administré ou en cas de rechute, le vétérinaire reconsidère le diagnostic, évalue les chances

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Trois éventualités : - réponse soutenue au traitement ; - patient répondeur au traitement mais rechuteur ; - patient non répondeur.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - péricardite récidivante à rechutes multiples ; - péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou hémodynamique. Forme grave : 60-100 %.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Dans les cas de rechutes fréquentes ou d'évolution défavorable, se reporter à " Etats schizophréniques et états délirants non schizophréniques au long cours " . Section F Troubles de l'humeur Un épisode isolé résolutif n'est pas indemnisable.

Article Annexe

—

ou avec troubles mineurs : 0 à 20 % Stade II et III : selon les troubles et le recul par rapport au diagnostic initial : 20 à 60 % Stade IV : hormis le cas des patients dont les métastases ont fait l'objet d'une exérèse chirurgicale et n'ayant pas rechuté

Article Annexe

—

Le candidat qui remplit les conditions ci-dessus peut être jugé apte, avec une limitation multipilote OML, et sous réserve qu'au moins 6 mois sans rechute se soient écoulés depuis le dernier incident.

Article Annexe (suite)

—

Charge thérapeutique : recommandations d'hygiène de vie avec traitement à chaque rechute absolument nécessaire et repos obligatoire, et parfois hospitalisation. II.3.

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