éléments d'information recueillis tendent simplement à établir que M. et Mme X... ont occupé en France une résidence à Grimaud (Var) et qu'il est seulement fait état par ailleurs d'une plainte pour vol de bijoux

Par acte sous seing privé du 11 mai 2010, Mme A..., épouse X..., a cédé à la SARL Nokor Pich un fonds de commerce de détail d'articles d'horlogerie et bijouterie " connu sous l'enseigne Bijouterie de la

Les éléments qui précèdent sont suffisants à la qualification d''uvre collective des bijoux opposés qui n'est pas remise en cause par Mme [B], salariée de la société Cartier joaillerie international, qui

code pénal, préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation Emmanuel X... pour avoir frauduleusement soustrait deux sacs contenant un lot de bijoux

CONFORMEMENT AUX PRESCRIPTIONS DE LA LOI ; QUE LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; SUR LES TROIS AUTRES MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE BRY ET COMPAGNIE, EXPLOITANT UN FONDS DE COMMERCE DE BIJOUTERIE

bancaire, les titres, sommes, valeurs, bijoux ou autres objets précieux.

de la société [R] BIJOUX celle-ci est connue pour exploiter les bijoux de son fondateur, dont elle porte le nom patronymique, et qui est un créateur ; que la qualité à agir d'[U] [R] ne s'avère en réalité

patrimoine dont il n'a pas été informé ; que les exemples ci-avant, représentant plus de la moitié de la valeur du sinistre, révèlent le caractère très récent des dernières acquisitions de montres et bijoux

de l’ancienne bijouterie gérée par M.

Il sera simplement rappelé que la société La Coque de Nacre a pour activité la vente en gros d'articles de bijouterie fantaisie.

La procédure collective a été étendue à la SA CANNOISE AZUR BIJOUX par jugement du 7 juin 1999 sur le fondement de la confusion des patrimoines.

B Z... et qu'ils ont ainsi un intérêt personnel et certain à agir à raison du caractère familial du bijou concerné, - que selon la jurisprudence le bijou de famille est remis en vertu d'un prêt à usage

signé par Monsieur David PEYRON, président et par Mme Karine ABELKALON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** La cour rappelle que la SAM [U]

Quant aux bijoux, elle indique que Mme [M] lui a communiqué des factures de la « bijouterie MENIAI » qui est une bijouterie localisée en Algérie auprès de laquelle elle soutient avoir fait plusieurs achats

Par ses uniques conclusions remises au greffe le 18 septembre 2023, M.

[X], Mme [R] justifie au moyen de photographies et de factures à son nom, émises par des salles de vente ou une bijouterie que sa mère possédait de très nombreux bijoux de valeur, notamment des bagues

, buraliste auprès duquel elle allait chercher des cigarettes pour sa mère, lui avait demandé, à plusieurs reprises, de baisser sa culotte pour pouvoir lui toucher les fesses ou lui avait donné des bisous

La société à responsabilité limitée (SARL) Numissima Angoulême exerce une activité d'achat auprès de particuliers de pièces d'or et d'argent, de bijoux et de débris de bijoux, qu'elle revend au comptoir