l'arrêt de le débouter de sa demande, alors, selon le moyen, "1°) que la déclaration de command doit être réalisée au mêmes conditions que le contrat passé entre le vendeur et le commandé, cette similitude

pénales éventuellement commises par les dirigeants de la société X...", sans justifier d'aucune circonstance particulière de nature à établir l'absence d'influence de la décision pénale malgré la similitude

jusqu'alors ne pouvaient être considérés comme équivalents puisqu'ils étaient situés en région parisienne ou à Lyon, la cour d'appel qui a ajouté à la définition d'emploi équivalent une condition de similitude

oreilles de la peluche et renfermant une poche destinée à recevoir de la monnaie ou de menus objets, ensemble le fait de se référer à des modèles invoqués à titre d'antériorités présentant une totale similitude

Palladium et Yangbokai, dont il convient de relever qu'elles sont toutes deux en relief et formées d'une sorte de caoutchouc posé sur un socle de la même couleur" ; qu'en se référant ainsi à une similitude

mentions préimprimées sur la certification de domicile par un voisin et l'avis laissé dans la boîte aux lettres sont usuelles en la matière, de telle sorte qu'aucune déduction ne peut être tirée de leur similitude

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles 1382 et 1383 du Code civil ; Attendu que le bien fondé d'une action en concurrence déloyale fondée sur la similitude

, ou l'impression d'être observée par son agresseur lorsqu'elle se trouve nue ; que ces comportements et sentiments donnent de l'authenticité à ses accusations ; qu'enfin, il convient de noter la similitude

quelques semaines à peine après son départ de celle-ci, avec la participation du consultant en stylisme de cette Maison, une collection de vêtements, dont les imprimés présentaient d'importantes similitudes

. ; que la société Brasserie de l'Hôtel de Ville est présumée minorer les recettes déclarées ; qu'en raison de la similitude de leurs activités et de la présence de Jean-Marie X... en qualité de représentant

à l'arrêt d'avoir rejeté son exception de dénégation d'écriture, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, affirmer, d'abord, qu'il n'y avait pas de similitude

exclut l'existence d'une unité sociale entre les deux sociétés sans répondre aux conclusions du comité d'entreprise résultant de son assignation, invoquant l'identité des conditions de travail et la similitude

. ; que cette étude est parfaitement crédible ; que de surcroît le simple examen des feuilles remis par le prévenu au tribunal et des lettres incriminées fait apparaître à l'évidence de telles similitudes

dernier l'ait mis en cause dans un rapport d'expertise du 25 octobre 1990 et qu'en ce qui concerne l'attestation produite par Alain B..., sa qualité de préposé de Jean-Philippe A..., rapprochée des similitudes

suffisamment circonstancié ; qu'il est plausible que celle-ci, comme elle le soutient, ait été recrutée par la société Transimpex en raison de ses seules qualités professionnelles ; que s'il existe des similitudes

la requête de l'Administration, et que les différentes ordonnances, censées avoir été rendues, dans la même affaire, par des magistrats siégeant dans des tribunaux différents, présentent ces mêmes similitudes

la requête de l'Administration et que les différentes ordonnances, censées avoir été rendues, dans la même affaire, par des magistrats siégeant dans des tribunaux différents, présentent ces mêmes similitudes

la requête de l'Administration, et que les différentes ordonnances, censées avoir été rendues, dans la même affaire, par des magistrats siégeant dans des tribunaux différents, présentent ces mêmes similitudes

W...), et déclarée à la SACEM le 14 janvier 2004, constituait une contrefaçon partielle de son oeuvre, a, au vu du rapport d'expertise judiciaire relevant des similitudes mélodiques, harmoniques et rythmiques

sur son catalogue une photographie de joueurs employant un ballon de marque Gilbert, et opéré un détournement de clientèle en créant un risque de confusion dans l'esprit du public en raison de la similitude