ou d'œuvres accessibles au public le plus large et le plus diversifié ; / b) Mettre en œuvre une programmation de manifestations réalisées avec le concours d'artistes du spectacle, au sens des articles

la pâte à modeler et des poupées "barbie" ; que l'examen gynécologique n'a révélé aucune lésion ; qu'Aurélie Y... a confirmé ses déclarations initiales devant le juge d'instruction, évoquant les jeux

trois autres spectacles en cause.

  » Article 2 «   L’organisation d’un jeu de hasard implique, en général, l’existence des éléments suivants   : un jeu, une mise, des moyens, un organisateur et un participant.

comptabilité générale et annexe, omis d'afficher le tarif de la cagnotte, omis de déclarer les recettes et omis d'acquitter l'impôt sur les jeux et spectacles de 4èTne catégorie à l&apos

à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres

; services de clubs (divertissement) ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; organisation de spectacles (services d'impresario); organisation de concours en matière d'éducation ou

28-07 ELECTIONS - ELECTIONS DIVERSES | 63-05 SPECTACLES, SPORTS ET JEUX - SPORTS

Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes.

française des Jeux S.A, dont elle est la filiale.

de ce chef encore, l'article L. 1221-1 du code du travail ; 4°/ que le temps pendant lequel le candidat a librement consenti à être filmé dans le cadre de la participation à un programme de divertissement

trois autres spectacles en cause.

l'exécution de l'arrêté du préfet d'Ille-et-Vilaine du 14 décembre 2023 portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement

Il appartient à l'Arcom de procéder à une appréciation des mérites comparés des candidatures reçues au regard, notamment, de leur contribution au pluralisme et à la diversité des opérateurs ainsi qu'à

quatre autres spectacles en cause.

 ; informations en matière de divertissement, de récréation ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places

La société Ready, qui est spécialisée dans la conception et l'organisation d'activités de loisirs et de divertissements, a exploité un local commercial, à l'enseigne " Ready !

et donner des ordres au personnel des salles de jeux.

; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès

; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès