avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Bordeaux, 5 mai 1988) et de la procédure, que Mme Monique de X..., conseil juridique stagiaire

X..., moniteur stagiaire adhérent du syndicat des moniteurs de l'ESF de Megève (le syndicat), a été victime d'un accident de ski survenu le 22 mars 2012 lors d'un entraînement sur une piste de slalom du

attaqué a fixé à 40 % le taux de l'incapacité permanente partielle et a évalué à 520 000 francs le montant de l'indemnité destinée à réparer le préjudice ainsi subi ; "aux motifs que la partie civile, stagiaire

Jean-Patrick Z... et un moniteur de ski stagiaire (M.

en retenant que Mme [C] n'établissait pas, pour la période du 25 avril au 21 juin 2016, l'exécution d'une prestation de travail au profit de la société, sans avoir analysé l'attestation de Mme [S], stagiaire

Z..., âgé de 18 ans et stagiaire depuis moins de deux mois, se trouvait au moment de l'appareillage entièrement à l'extérieur du bateau, les deux pieds sur le liston qui ne possède pas la largeur d'un

, ce dernier rétrocédait la somme à Boudjema ou Mayouf X... qui délivraient au commerçant stagiaire une attestation de présence et une facture qui mentionnait le nombre d'heures de stage et le coût ;

sur la poursuite de son stage et qu'ainsi, elle n'a pu manifester son désaccord sur le moment devant son agresseur ; que Didier Y... conteste la réalité de telle agression de sa part sur la jeune stagiaire

pour qu'ils ne le voient pas ; que, contrairement à ce qui est affirmé par le prévenu, l'action était possible, l'employé ayant bénéficié d'une plage horaire pendant laquelle il a été seul avec la stagiaire

de congés payés et de préavis alors, selon le moyen, qu'en statuant de la sorte, la cour d'appel a méconnu l'article 7 du règlement des horaires mobiles qui exclut de son champ d'application les stagiaires

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Centre du logement des jeunes travailleurs, étudiants et stagiaires

X..., limitée dans le temps et dans l'espace, étant licite, la cour d'appel, qui a annulé cette clause sous prétexte qu'elle aurait été signée par un jeune stagiaire, en présence du représentant d'une

À l'issue du premier module de formation, le 20 novembre 2015, la salariée est devenue notaire stagiaire. 3.

Kunlin, conseiller-stagiaire, qui a siégé en surnombre et participé avec voix consultative au délibéré ; " alors que le rapport oral doit être présenté par un conseiller qui participe au délibéré et

la sécurité aérienne et mettant en cause cette compagnie aérienne pour sa pratique du « pay to fly » consistant à admettre, sur ses lignes commerciales, moyennant finances, des pilotes diplômés « stagiaires

fait fantaisistes que le prévenu ne pouvait ignorer pour les avoir lui-même signées ; que les grilles récupérées, soit-disant inutiles et sans valeur marchande pour provenir des travaux d'essai des stagiaires

fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir statué comme il l'a fait alors, selon le moyen : 1 / qu'après avoir constaté que le service organisé, dans le cadre duquel l'activité de formation des stagiaires

[C] au préjudice de l'un des stagiaires dès lors qu'aucun élément du dossier n'établissait l'existence d'une situation antérieure à l'accident éventuellement dangereuse pour un co-stagiaire et qui aurait