id=msXm0eZA22MKdxcIaVatpewCyZlcI9q2_p-NYnFn_rg= 2° Palais du Louvre et jardin des Tuileries (Paris) : - Carte : Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 105 du

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23.14Z Fabrication de fibres de verre 23.19Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique 23.20Z Fabrication de produits réfractaires 23.31Z Fabrication de carreaux en céramique 23.32Z Fabrication de briques, tuiles

Article Annexe I (suite)

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AUTRES ÉQUIPEMENTS SPÉCIAUX 9.12.4. b. 2 Plombage du dispositif éthylotest anti-démarrage défectueux ou absent Majeure 9.12.5. COUPE-CIRCUIT

Article 2

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situé place de l'Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, dans la cour intérieure sud de l'Hôtel de Ville ; - du 20 juillet au 10 août 2024 inclus, les établissements et installations référencés “ La Concorde ”, situés sur la place de la Concorde, le jardin des Tuileries

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Article Annexe II

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présente un risque pour la sécurité des personnes si un défaut important de résistance structurelle ou un couvercle non sécurisé (poids insuffisant ou absence de dispositif de sécurisation) sont constatés ou bien si le dispositif électrique associé est défectueux

Article Annexe 3

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Produits en pierre naturelle, tuiles. Eléments en ardoise ou en pierres naturelles travaillées ou non (roches magmatiques, sédimentaires ou métamorphiques). Eléments en gypse.

Article ANNEXE

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Retour des produits non défectueux Les produits non défectueux qui ont été retournés par le destinataire au fabricant/distributeur ne doivent pas être redistribués avant qu'une décision de remise en circulation n'ait été prise.

Article Annexe I

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défectueux et le Remplacer

Article Annexe 1

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Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse, place de la Mairie, 38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse. 10252 4 mars 2008 Coopérative L'Eveil. 26, rue des Tuileries, 85120 Saint-Pierre-du-Chemin. 10258 4 mars 2008 SCA Les Rives de Loire.

Article 223 a-II-1/31

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paragraphe 2.2. lorsque l'un quelconque des groupes moteurs est hors service ; 5.2. l'appareil à gouverner principal est conçu de manière que, après une défaillance unique de son circuit de tuyautages ou de l'un des groupes moteurs, le dispositif défectueux

Article 221-II-1/29

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conditions requises au paragraphe 3.2 lorsque tous les groupes moteurs sont en service ; .3 l'appareil à gouverner principal est conçu de manière qu'après une défaillance unique de son circuit de tuyautages ou de l'un des groupes moteurs, le dispositif défectueux

Article 2

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celles de ce code, et notamment les textes ci-dessous énumérés : Décret n° 54-609 du 4 juin 1954 portant règlement d'administration publique pour l'application des lois du 15 mars 1928 et du 25 mars 1952 relatives à l'aménagement des lotissements défectueux

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

du II de l'article 164 AM de l'annexe IV au CGI, prévu par le deuxième alinéa de l'article 54-0 V de l'annexe IV au code général des impôts ; 34° Autorisation de restitution ou de remise des droits et taxes afférents aux bouteilles ou récipients défectueux

Article Annexe Ib (suite)

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Risques électriques : - repérage des risques de contact avec un élément sous tension (coffrets ouverts, isolants défectueux, lignes aériennes, enterrées et encastrées...) et situations de voisinage avec la tension Risques chimiques et poussières :

LEGIARTI000050802671

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l'industrie de la fabrication des ciments 833 - Convention collective nationale du personnel employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise de l'industrie de la fabrication des ciments 1170 - Convention collective nationale de l'industrie des tuiles

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

vacances HABITAT type rural dispersé appartement ordinaire en logement-foyer autre maison individuelle accessibilité étage sans ascenseur présence de marches ou de niveaux différents sols défectueux

Article Annexe III

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A défaut de telles méthodes, l’activité de l’installation de contrôle est arrêtée immédiatement, à l’exception des contrôles techniques ne nécessitant pas l’usage du matériel défectueux, jusqu’à la remise en état ou le remplacement du matériel. 7.

Article ANNEXE

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23. 20Z Fabrication de produits réfractaires. 23. 3 Fabrication de matériaux de construction en terre cuite. 23. 31 Fabrication de carreaux en céramique. 23. 31Z Fabrication de carreaux en céramique. 23. 32 Fabrication de briques, tuiles

Article Annexe III

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A défaut de telles méthodes, l'activité de l'installation de contrôle est arrêtée immédiatement, à l'exception des contrôles techniques ne nécessitant pas l'usage du matériel défectueux, jusqu'à la remise en état ou le remplacement du matériel. 7.

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