Un plan d'ensemble du navire, sur lequel sont repérés tous les appareils de levage et engins de manutention. 2.2. Pour chaque appareil et engin : 2.2.1.

Article PE 15

—

Ne sont pas considérés comme appareils de cuisson ou de remise en température : - les appareils permettant le maintien en température des préparations tels que bacs à eau chaude, lampes à infrarouge ; - les fours micro-ondes d'une puissance unitaire inférieure

Article 9

—

Sont considérés comme vols d'essai les vols de vérification de bon fonctionnement effectués après transformation, réparation ou réglage des cellules des moteurs ou des appareils de bord, ou après installation d'un dispositif nouveau à bord de l'aéronef

Article GZ 15

—

du local à proximité d'une issue.

Article X 34

—

. - Une armoire placée près de la porte d'entrée du dépôt doit contenir : - deux appareils respiratoires isolants d'un modèle agréé ; - la clef d'ouverture du dépôt.

Article 2

—

Les instruments sont soumis aux opérations de contrôle suivantes : 1° L'approbation de modèle ; 2° La vérification primitive des instruments neufs ; 3° La réparation par un réparateur agréé ; 4° La vérification périodique des instruments en service.

Article 226-3.23

—

Dispositions particulières aux machines auxiliaires et aux appareils de servitude utilisant du combustible liquide En aucun cas, le démarrage et le fonctionnement des appareils de servitude, tels que les fourneaux de cuisine, ou de machines auxiliaires

Article R229-102-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 81

Code de l'environnement

L'exploitant d'aéronef soumet ce rapport à la vérification d'un organisme de vérification accrédité qui établit un rapport de vérification.

Article CH 5

—

du ou des appareils.

Article 214-2.09

—

Utilisation des appareils de levage 1. Tous les appareils de levage et tous les accessoires mobiles, collectifs ou non, doivent être utilisés de façon correcte et sûre.

Article 24

—

Lorsque la vérification est réalisée sur la base d'un contrôle statistique, les informations portées sur le carnet métrologique tiennent lieu de marque de contrôle en service.

Article 64

—

Dispositifs préventifs sur les appareils de combustion I. - Les appareils de combustion sont équipés de dispositifs permettant, d'une part, de maîtriser leur bon fonctionnement et, d'autre part, en cas de défaut, de mettre en sécurité l'appareil concerné

Article 9

—

des prises de terre : A la construction, sauf s'il s'agit de la prise de terre d'un poste de 3e catégorie ou d'une ligne électrique aérienne de 3e catégorie équipée de câbles de garde ; Tous les cinq ans au moins, pour la prise terre des masses d'un

Article 3

—

Pour les matériels et appareils domestiques utilisant les combustibles gazeux qui ne sont pas couverts par des normes obligatoires mais qui sont soumis aux dispositions de l'arrêté susvisé du 2 août 1977, d'une attestation d'agrément délivrée par le ministère

Article Annexe III

—

ETIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.

Article Annexe II

—

ÉTIQUETAGE SPÉCIFIQUE À DISPOSER SUR LES APPAREILS DE DISTRIBUTION Un étiquetage spécifique doit être disposé de manière claire sur les appareils de distribution.

Article 15

—

L'exploitant d'un appareil de bronzage est tenu d'en faire la déclaration auprès du préfet du département du lieu d'utilisation de l'appareil.

Article 6

—

Un appareil portatif ne doit pas pouvoir contenir plus d'une source.

Article CH 6

—

Cependant, lorsque leur puissance utile totale est supérieure à 30 kW, ils sont disposés en toiture-terrasse d'un bâtiment ou implantés au sol, sous réserve du respect des conditions suivantes : a) Les parois constituant l'enveloppe de ces appareils ou

Article Annexe 227-A.1

—

pour le compartiment moteur pour les navires équipés d'un moteur fixe ; - présence de coupe-circuit sur chaque moteur de propulsion hors-bord ; - 2 extincteurs à poudre de 2 kg ; - embarquement d'un radeau de sauvetage d'un type approuvé conformément

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