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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc59
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Frères fait partie du groupe A..., qui distribue à l'échelle mondiale des boissons et en particulier du vin et emploie, à cette fin, plusieurs centaines de salariés.
Source officielleChambre sociale
6780bc777876e75543d1c5f0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au titre des éléments qu'il lui incombe de présenter, et au visa notamment de l'article IV-9 de la convention collective nationale des vins, cidres et jus de fruits prévoyant un contingent annuel d'heures
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04262_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Si cette méthode de reconstitution est fondée sur la détermination d’une consommation moyenne de vins et de cidre, elle saurait être regardée comme radicalement viciée de ce seul fait, dès lors que M.
Source officielleChambre 3-1
68676d7a6cbb391a608a1891
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de fruits'; sirops et autres préparations pour faire des sirops'; limonades'; nectars de fruits'; sodas'; apéritifs sans alcool) et en classe 33 (boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b4d70fcdc6046d479b59bd
7 janvier 2026
7 janvier 2026
déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 17 décembre 2025, par : La SAS CYBERVIN Le négoce en gros, demi-gros, détail, directement, indirectement, par internet, des vins
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57be2
17 janvier 1989
17 janvier 1989
Roger X..., le droit d'utiliser son nom pour une réclame de cassis, dans la forme qu'il lui plaît, et notamment pour désigner un vin blanc cassis " ; que cette société a déposé le 19 mars 1952 la marque
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c580f5
27 octobre 1992
27 octobre 1992
Roger X..., le droit d'utiliser son nom pour une réclame de cassis, dans la forme qu'il lui plaît, et notamment pour désigner un vin blanc cassis " ; que cette société a déposé le 19 mars 1952, la marque
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d38
20 mars 1985
20 mars 1985
VINS, VINS MOUSSEUX, VINS DE CHAMPAGNE, CIDRES, APERITIFS, ALCOOLS ET EAUX DE VIE, LIQUEURS ET SPIRITUEUX DIVERS", DES CLASSES 32 ET 33 DES PRODUITS ET SERVICES ; QUE LA SOCIETE COMPTOIR D'ACHAT VINICOLE
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5ff57cdc6046d47e2f100
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La SARL LES INSTANTS DAMNÉS a déclaré exercer l'activité suivante : La vente de produits d'épicerie fine et du terroir, et notamment de cidres, vins, bières et spiritueux et de boissons non alcoolisées
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b62dbacdc6046d47b74aad
14 avril 2025
14 avril 2025
suivants du code de commerce à l'égard de : SARL ACTICOM [Adresse 1] Activité : Restauration, fabrication, vente plats à emporter achat, vente, création façonnage produits de carrelage, achat de vins
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee75
21 janvier 1969
21 janvier 1969
DES DEBITS DE BOISSONS, DISPOSE EN UN DEUXIEME ALINEA QUE LES CERCLES PRIVES ECHAPPENT A LA REGLEMENTATION ADMINISTRATIVE A LA DOUBLE CONDITION QU'ILS SERVENT EXCLUSIVEMENT DES BOISSONS SANS ALCOOL, DU VIN
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69c62a05cdc6046d4722086b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
631-1 du code de commerce, , [Adresse 1], [Localité 1] a fait au greffe de ce tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, LES CAPRIADES exploite une activité de vinification et négoce de vins
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201520
8 octobre 2009
8 octobre 2009
uniquement au recouvrement de cotisations impayées appelées par une organisation interprofessionnelle reconnue représentant des producteurs ou des négociants d'alcool, de produits intermédiaires, de vin
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA05992_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande tendant à ce que soient proposées dans tous les espaces de restauration du site de Balard les boissons légalement autorisées sur le lieu de travail (vin
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201519
8 octobre 2009
8 octobre 2009
uniquement au recouvrement de cotisations impayées appelées par une organisation interprofessionnelle reconnue représentant des producteurs ou des négociants d'alcool, de produits intermédiaires, de vin
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300573
20 juin 2019
20 juin 2019
R... en annulation de la cession intervenue en raison de l'erreur sur la destination du bail ayant vicié son consentement et en indemnisation de son préjudice ; Attendu que, pour rejeter ces demandes,
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2216912_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
justifie d'une situation d'urgence dès lors qu'à la suite de la suspension de son salaire depuis mai 2021, il se nourrit depuis plus d'une semaine d'un bouillon cube avec un peu d'huile et d'épices, de vin
Source officielle4ème chambre
DTA_2101479_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
. - Le conseil spécialisé "vin et cidre" comprend, outre son président et son vice-président : () 3° Neuf personnalités représentant la production agricole () 5° Vingt personnalités proposées par les conseils
Source officielle4ème chambre
DTA_2101487_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
. - Le conseil spécialisé "vin et cidre" comprend, outre son président et son vice-président : () 3° Neuf personnalités représentant la production agricole () 5° Vingt personnalités proposées par les conseils
Source officielle4ème chambre
DTA_2101488_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
. - Le conseil spécialisé "vin et cidre" comprend, outre son président et son vice-président : () 3° Neuf personnalités représentant la production agricole () 5° Vingt personnalités proposées par les conseils
Source officiellePage 6 sur 33