discipline Médecine exclusivement lorsque le poste correspond à un emploi exercé dans un département, un service ou une unité ayant pour objet de dispenser : - des soins aux détenus ; - des soins aux toxicomanes ; - des soins aux malades infectés par le virus

Article Annexe 41-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 07 > 69

Code de la santé publique

Tableau II 11° Nirsévimab. 12° Immunoglobulines spécifiques anti-HBs en association avec le vaccin contre l'hépatite

Article 1

—

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, à compter du 1er avril 2020 et jusqu'au 31 juillet 2020, les cahiers des charges de label rouge : - n° LA 01/65 " Poulet jaune fermier élevé en liberté, entier et découpes, frais ou

Article 4

—

Il doit notamment passer en revue les circonstances dans lesquelles les agents relevant de son autorité peuvent être exposés au virus dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions et mettre en œuvre les mesures nécessaires pour éviter ou, à défaut, limiter

Article Annexe

—

, multicomposé) (Ca), de l'hépatite B (ADNr) (HepB), poliomyélitique (inactivé) (P) et de l'Haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé), poudre et suspension pour suspension injectable, poudre en flacon + suspension en seringue préremplie +

Article 1

—

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA01/12 " Viande fraîche ou surgelée d'agneau de plus de 14 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60

Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Iridovirosis (Oyster velar virus). Huître creuse japonaise (Crassostrea gigas). Marteiliosis (Marteilia sidneyi). Huître creuse d'Australie (Saccostrea commercialis).

Article L3111-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 33

Code de la santé publique

Les thanatopracteurs en formation pratique et en exercice doivent, en l'absence d'infection en cours ou antérieure, être vaccinés contre l'hépatite B.

Article B (3)

—

Cultures mères et plants testés, et certifiés indemnes des viroses suivants, nuisibles à la culture de vanille : - Odontoglossum Ring Spot Virus ; - Cymbidium Yellow Mosaïc Virus ; - Potyvirus de la vanille.

Article D1221-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 66 > 67

Code de la santé publique

composant du sang destiné à la préparation de produits sanguins labiles à usage thérapeutique direct : 1° La détermination des groupes sanguins érythrocytaires, qui comprend : a) La détermination des groupes ABO et Rh(D) encore dénommés Rh 1 (RH1) ; b)

Article 1

—

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 03/81 Viande fraîche de veau nourri par tétée au pis pouvant recevoir un aliment complémentaire liquide sont

Article 3

—

Lorsque cette première vaccination par voie orale n'est pas pratiquée avec un vaccin trivalent, elle doit avoir comporté l'administration au moins une fois de chacun des trois types de virus 1, 2 et 3.

Article Annexe 1

—

diagnostic de sexe...). (2) Amniocentèse, choriocentèse, cordocentèse. (3) Mucoviscidose, myopathies de Duchenne et de Becker, dystrophie myotonique de Steinert, syndrome de l'X fragile, amyotrophie spinale (maladie de Werdnig Hoffmann), drépanocytose, b-thalassémie

Article B (1)

—

, Virus, Blight, M.L.O. des balais de sorcière de la Lime d'Oman (2) ; - Citrus Exorcortis Virus (2).

Article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 61

Code de la sécurité sociale

cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves ; cardiopathies congénitales graves ; -maladies chroniques actives du foie et cirrhoses ; -déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus

Article D531-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 47 > 13

Code de l'environnement

l'environnement est avérée depuis longtemps, sont les suivantes : 1° A condition qu'elles ne fassent pas appel aux techniques de recombinaison de l'acide nucléique recombinant ou à des organismes génétiquement modifiés : a) La fécondation in vitro ; b)

Article 1

—

Toute personne exposée à des risques de contamination doit être immunisée contre l'hépatite B, la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite lorsqu'elle exerce une activité professionnelle dans les catégories suivantes d'établissements ou d'organismes publics

LEGIARTI000033908812

—

(VHB) et C (VHC) : Le rapport d'experts de 2014 " Prise en charge des personnes infectées par les virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C " - http://social-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_Prise_en_charge_Hepatites_2014.pdf Le rapport d'experts de 2016

Article Annexe

—

CODE CIP PRÉSENTATION 354 958-3 INFANRIX HEXA, vaccin diphtérique (D), tétanique (T), coquelucheux (acellulaire, multicomposé) (Ca), de l'hépatite B (ADNr) (HepB), poliomyélitique (inactivé) (P) et de l'Haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (

Article 20

—

position d'activité partielle les salariés de droit privé se trouvant dans l'impossibilité de continuer à travailler pour l'un des motifs suivants : - le salarié est une personne vulnérable présentant un risque de développer une forme grave d'infection au virus

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