20 Mai 1924 à THUEYTS 07330 ... 30340 SALINDRES n'ayant pas constitué avoué,assigné à domicile,Monsieur Jean-Pierre Y... ... 38800 CHAMPAGNIER n'ayant pas constitué avoué,assigné à domicile,Monsieur Alain

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS B & F Couverture Bois Concept Composition du Tribunal

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 7 février 2008), que la société Destigny mécanique de précision (DMP) a confié à la société Maisons Thermi Bois

René Z..., demeurant 1, rue du Clos-d'Orléans à Fontenay-sous-Bois (91120), M. Jean Y..., demeurant ..., M.

Alain X..., demeurant à Bois d'Arcy (Yvelines), ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris (section industrie), au profit de M.

BENAVENT A FORME CONTRE SES DEUX FRERES, ALAIN ET PHILIPPE, DEUX DEMANDES : L'UNE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 815-12 DU CODE CIVIL, POUR OBTENIR LA REMUNERATION DE SA GESTION DU DOMAINE AGRICOLE DE

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 6 avril 2000, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation, l'a condamné à 1800 francs d'amende

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 12 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Alain Q..., Yvonne Y..., épouse H..., Paul Z..., Denis

Alain Z..., demeurant ... de Jardy, 92370 Chaville, 2 / de M.

Alain X..., demeurant à Boos (Seine-Maritime), 5, résidence de la Muette, en annulation d'une décision rendue le 5 novembre 1992 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Rouen ; LA COUR, composée

Alain Y..., demeurant ..., 2°/ de la société SOPIC Ile-de-France, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Albert CRAPEZ, 5 rue du Canigou (31400) Toulouse ; Alain CUSIN, 16-18 impasse Sauvy (94800) Villejuif ; Jean-Marie DAGNAS, cuisiat (01370) Saint-Etienne-Les-Bois ; M.

de nationalité française, ... 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS représenté par Maître Lionel MELUN, avoué à la cour assisté de Maître Alain E..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 247,

Alain, Claude CW..., 91 / M. Paul, Jean CV..., 92 / Mme Simone YK..., épouse CV..., 93 / Mlle Liliane DK..., 94 / M.

Alain X..., 2°/ Mme Liliane Z...           , épouse X..., domiciliés [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2016 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre

[U] allait partir en congés payés), la responsable des ressources humaines a reçu M. [U] pour lui demander ses préconisations. La société reproche à M.

le 14 avril 2021, la collectivité territoriale de Martinique, représentée par Me Alonso Garcia, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à la condamnation de l'agence Alain

Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat des sociétés Betrec IG, C et E ingénierie bureau d'études structures, Enertech et Jourda architectes [Localité