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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2001489_20221018
18 octobre 2022
Alors qu'une intubation sous induction à séquences rapides a été tentée à 2 heures 30, il a présenté un arrêt cardio-circulatoire.
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-238899
5 décembre 2024
arrêt   ; rappelant que la question des mesures générales continue d’être examinée, également à la lumière des constats de la Cour dans cette affaire, dans le cadre du groupe d’affaires Vicente Cardoso
6e Section - 3e Chambre
DTA_2431695_20250522
22 mai 2025
A B, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juillet 2024 par laquelle le préfet du Loiret a classé sans suite sa demande de renouvellement d'autorisation provisoire
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2432814_20250113
13 janvier 2025
B A, représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à titre provisoire
ECLI:CEDH:001-238897
  Rappelant que la question des mesures générales requises en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt continue d’être examinée dans le cadre du groupe d’affaires Vicente Cardoso
ORTA_2608821_20260402
2 avril 2026
B..., représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder l’aide juridictionnelle provisoire
1ère chambre
DTA_2101198_20230411
11 avril 2023
Elles soutiennent que : - le décès de leur mari et père est lié à un accident de service et non à une maladie ; le défunt a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire létal, survenu lors d'une séance
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed70
9 novembre 2011
Les parties versent aux débats les pièces médicales suivantes : - le certificat initial du 17 février 2006 du Dr B..., médecin généraliste, mentionnant une « mort subite d'origine cardio-vasculaire » et
Ch.protection sociale 4-7
65aa30f9009f81000890dd14
18 janvier 2024
Le décès, dû à une défaillance cardio-vasculaire, étant survenu brutalement, alors que le salarié, après avoir refermé son portail, s'apprêtait à se rendre à son travail est un événement soudain.
1ère Chambre
DTA_2301718_20250424
24 avril 2025
l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a autorisé la Clinique du Manoir en Berry à exercer l'activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés dans la prise en charge des affections cardio-vasculaires
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10893
28 juin 2018
SASU Cardif Assistance a pour objet social l'assistance médico-technique à des patients atteints de pathologies cardio-respiratoires par la fourniture de bouteilles d'oxygène ou de matériels de nature
6ème Chambre
DTA_2203774_20240704
4 juillet 2024
Mais l'idéal voudrait que cette patiente bénéficie d'un traitement cardio-protecteur associant IEC, anti-agrégant plaquettaire et statine.
DTA_2319866_20240116
16 janvier 2024
dyalisée dans le cadre d'une insuffisance rénale chronique, a, à la suite d'un saignement survenu lors du retrait de l'aiguille, été transférée au sein du service de réanimation en raison d'un arrêt cardio-respiratoire
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2403993_20250211
11 février 2025
Elle a présenté peu après son arrivée aux urgences un arrêt cardiorespiratoire d'où elle a été transférée en réanimation pour prendre en charge les suites de cet arrêt cardio-respiratoire.
2ème chambre
DTA_2300537_20260323
23 mars 2026
A 19h35, elle a présenté un arrêt cardio respiratoire.
ORTA_2614166_20260515
15 mai 2026
B..., représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03298
28 novembre 2017
Z... à son égard, disant qu'il lui avait fait des caresses manuelles dans le dos, l'avait déshabillé, l'avait caressé sur ses parties intimes, lui avait fait "des bisous sur les testicules, le zizi et
61372373cd58014677409eff
12 janvier 2000
été constatée par le médecin du Travail bien avant le 31 août 1995 ; que l'arrêt a, en effet, constaté que le médecin du Travail avait déjà déconseillé le reclassement du salarié dans l'emploi de carrossier
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00285
18 mars 2026
des allégations faute d'être étayées par des éléments de preuve -, d'autre part, sur ce que soutenait le syndicat CFDT, et même, pour les métiers de référent annexe, de préparateur de commande, de carrossier
8e Section - MESD
DTA_2303902_20230405
5 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2023, G E se disant G F, représenté par Me Cardoso, avocat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice
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