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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2001489_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Alors qu'une intubation sous induction à séquences rapides a été tentée à 2 heures 30, il a présenté un arrêt cardio-circulatoire.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-238899

Admin. suprême

5 décembre 2024

5 décembre 2024

arrêt   ; rappelant que la question des mesures générales continue d’être examinée, également à la lumière des constats de la Cour dans cette affaire, dans le cadre du groupe d’affaires Vicente Cardoso

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2431695_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

A B, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juillet 2024 par laquelle le préfet du Loiret a classé sans suite sa demande de renouvellement d'autorisation provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2432814_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

B A, représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre à titre provisoire

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-238897

Admin. suprême

5 décembre 2024

5 décembre 2024

  Rappelant que la question des mesures générales requises en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt continue d’être examinée dans le cadre du groupe d’affaires Vicente Cardoso

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2608821_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

B..., représentée par Me Cardoso, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder l’aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101198_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Elles soutiennent que : - le décès de leur mari et père est lié à un accident de service et non à une maladie ; le défunt a été victime d'un arrêt cardio-respiratoire létal, survenu lors d'une séance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed70

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Les parties versent aux débats les pièces médicales suivantes : - le certificat initial du 17 février 2006 du Dr B..., médecin généraliste, mentionnant une « mort subite d'origine cardio-vasculaire » et

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa30f9009f81000890dd14

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le décès, dû à une défaillance cardio-vasculaire, étant survenu brutalement, alors que le salarié, après avoir refermé son portail, s'apprêtait à se rendre à son travail est un événement soudain.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301718_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a autorisé la Clinique du Manoir en Berry à exercer l'activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés dans la prise en charge des affections cardio-vasculaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10893

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

SASU Cardif Assistance a pour objet social l'assistance médico-technique à des patients atteints de pathologies cardio-respiratoires par la fourniture de bouteilles d'oxygène ou de matériels de nature

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203774_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mais l'idéal voudrait que cette patiente bénéficie d'un traitement cardio-protecteur associant IEC, anti-agrégant plaquettaire et statine.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2319866_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

dyalisée dans le cadre d'une insuffisance rénale chronique, a, à la suite d'un saignement survenu lors du retrait de l'aiguille, été transférée au sein du service de réanimation en raison d'un arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403993_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Elle a présenté peu après son arrivée aux urgences un arrêt cardiorespiratoire d'où elle a été transférée en réanimation pour prendre en charge les suites de cet arrêt cardio-respiratoire.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300537_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

A 19h35, elle a présenté un arrêt cardio respiratoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2614166_20260515

Administratif

15 mai 2026

15 mai 2026

B..., représenté par Me Cardoso, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03298

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Z... à son égard, disant qu'il lui avait fait des caresses manuelles dans le dos, l'avait déshabillé, l'avait caressé sur ses parties intimes, lui avait fait "des bisous sur les testicules, le zizi et

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409eff

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

été constatée par le médecin du Travail bien avant le 31 août 1995 ; que l'arrêt a, en effet, constaté que le médecin du Travail avait déjà déconseillé le reclassement du salarié dans l'emploi de carrossier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00285

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

des allégations faute d'être étayées par des éléments de preuve -, d'autre part, sur ce que soutenait le syndicat CFDT, et même, pour les métiers de référent annexe, de préparateur de commande, de carrossier

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2303902_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2023, G E se disant G F, représenté par Me Cardoso, avocat, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice

Source officielle

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