interprètes jusqu'en 2028, qu'il est traducteur des projets européens de la grande région Caraïbes, qu'il a été choisi pour réaliser la traduction de documents officiels, notamment le règlement intérieur du centre

[E] loue, depuis 2006, un véhicule avec chauffeur à la Société des basaltes du Centre. 2.

Leclerc (SC GALEC), société anonyme, dont le siège est ... les Moulineaux, 3 / de l'Association des centres distributeurs Leclerc (ACD LEC), dont le siège est ..., 4 / du Procureur général près

. ; aux motifs que, aux termes de l'arrêt attaqué, le rapport du service pénitentiaire d'insertion et de probation du centre pénitentiaire de [...] où il est incarcéré énonce que M.

X... et de les condamner in solidum avec celle-ci à indemniser l'entier préjudice corporel de celui-ci, alors, selon le moyen : 1°/ que les centres et clubs sportifs sont tenus à une obligation de sécurité

une prétention au profit de celui qui la forme ; qu'en l'espèce l'association JPE dont l'objet est notamment « de conduire et développer une action d'intérêt général à caractère familial et social centrée

civils ; "aux motifs que Michel X..., commerçant, détenait, pour les besoins de son activité professionnelle, un terminal électronique mis à sa disposition en location, assurant la liaison avec le centre

n'avaient pas été adaptés et que l'établissement était insuffisamment équipé, de sorte que c'est à juste titre que les premiers juges en avaient déduit que Gilbert Y..., en sa qualité de directeur du Centre

rappels de salaires sur le fondement du principe "à travail égal, salaire égal" à compter du 1er janvier 1999, l'entrée en application à cette date de la nouvelle convention collective nationale des centres

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

Paris (pôle 6, chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis, dont le siège est [Adresse 9], [Localité 7], 2°/ à l'association Centre

MARS 2022 Mme [B] [N], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 20-22.581 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2019 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant au Centre

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 Le syndicat des copropriétaires du centre

que le Centre aurait pu procéder lui-même aux cotations non justifiées. 11.

________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit mutuel de Loire Atlantique et du Centre

X..., en réparation du préjudice causé par le dénigrement des centres et de la méthode Tomatis concernant les troubles du langage, de la communication, du comportement et l'apprentissage des langues étrangères

X... et D'Anna et de la société Centre d'affaires tour Crédit lyonnais, les conclusions de M.

lequel celle-ci s'engageait à remettre un système informatique de gestion de trafic de la clientèle et des ventes, comportant l'installation d'un micro-ordinateur en liaison par le minitel avec un centre