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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
6352368a8c924eadffcc4705
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ROUBLOT, Conseiller, et Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.
Source officielleChambre 1 A
6440d7dbe704a005d1ed6f44
19 avril 2023
19 avril 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 2 A
671b35642edfb0b58c05eba3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Myriam DENORT, conseillère Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 1-2
660f94e4a40f8b0008cb71c5
4 avril 2024
4 avril 2024
AXA FRANCE IARD C/ [R] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Danielle ROBERT Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 2 A
65b35fb91d7564000872dda7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame DENORT, Conseillère Madame ROBERT-NICOUD, Conseillère qui
Source officielleTroisième Chambre Civile
6706dcbaf1d01e3c86f4f25b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
suit et dont ont délibéré : Madame LEAUTIER, Première Vice-présidente Madame BABA-AISSA, Juge Madame QUENTIN, Juge placée Sans opposition des parties l'affaire a été plaidée le 07 Juin 2024 devant Coline
Source officielleCour d'Appel
Madame Bernadette X...épouse Yc/Société MERCK SHARP & DOHME-CHIBRET
6253cd09bd3db21cbdd92172
18 mars 2015
18 mars 2015
social 3 Avenue Hoche-75307 PARIS CEDEX, représentée par Maître Laurent BABIN de la SCP KPDB, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître THERON substituant Maître Jacques-Antoine ROBERT
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3900037-4512795
10 avril 2012
10 avril 2012
Pologne (n° 43609/07) Le requérant, Robert Fąfrowicz, est un ressortissant polonais né en 1971 et résidant à Nowy Sącz (Pologne).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
62736927a58162057dac65ce
4 mai 2022
4 mai 2022
domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 503 698 664 représentée par Me Florence WIART de la SELARL MILANI - WIART, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Matthieu ROBERT
Source officielle1ere Chambre Section 1
6688de91676b73dd81b974a0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ROBERT, conseiller S. LECLERCQ, conseiller Greffier, lors des débats : R.
Source officielleChambre Sociale
616348f1543823d76b031772
29 mars 2011
29 mars 2011
[B], ayant son siège social, [Adresse 2] APPELANTE COMPARANTE en la personne de Madame [M] [B], ès qualités de présidente, assistée par Me Robert BAUER, avocat au barreau de MONTBELIARD ET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6033d652ca1512882779e0d1
23 mars 2017
23 mars 2017
l'ASSOCIATION BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [G] [W] de nationalité Française Sans profession, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frédérique ROBETTE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1203JUD001470412
3 décembre 2019
3 décembre 2019
Turquie, La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant en une Chambre composée de : Robert Spano, President, Marko Bošnjak, Valeriu Griţco, Egidijus
Source officielle1ère Chambre
62736adda58162057dac685d
3 mai 2022
3 mai 2022
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lilian ROBELOT
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1841183-1940533
16 novembre 2006
16 novembre 2006
On 1 February 2000 he was convicted of robbery and murder and was sentenced to 17 years imprisonment. That judgment was subsequently quashed on 13 June 2000.
Source officielleChambre 2 A
6708c019445a086e2bcedc75
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Greffière lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement, après prorogation le 3 octobre 2024, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb09
18 septembre 2012
18 septembre 2012
décision attaquée en date du 16 Décembre 2010, enregistrée sous le no 10/ 00031 ARRÊT DU 18 Septembre 2012 APPELANT : Monsieur André X... ... 53190 LANDIVY représenté par Maître Corinne
Source officielleChambre 1 A
62c91a7ff3eafe9fcf075ebb
6 juillet 2022
6 juillet 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
626a2f2771469e057d789a39
27 avril 2022
27 avril 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b814ed1fb03057d9a4f69
27 avril 2022
27 avril 2022
ABCD NUTRITION GROUPE 513 Rue Robert Estienne 60400 NOYON représentée et plaidant par Me CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, avocat postulant concluant par Me
Source officiellePage 60 sur 69