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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00489

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Sur le rapport de Mme Douxami, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Barascud cuisines et de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300670

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le 16 février 2016, se plaignant d'infiltrations d'eau dans leur garage situé en-dessous des cuisines de ce restaurant, M. et Mme [X], copropriétaires dans le même immeuble, ont, après expertise, assigné

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6788a0a6a1dbfbd5d79cd676

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Le chef de cuisine a établi une attestation dans laquelle il indique que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10148

Cassation

9 février 2022

9 février 2022

[M], qui quittait le poste une fois ce point terminé me laissait faire avec mes collègues de cuisine, le service du midi. Le soir, je reprenais à 18h30. Le chef, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301951_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

et la rénovation des équipements de la cuisine (frigos, micro-ondes, feux de cuisson) ; - d'assurer l'accès à du lait infantile (sans injonction à l'allaitement) et à des couches en quantité suffisante

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422f0b

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

il déclara avoir voulu jouer pour expliquer ce qu'il admet, c'est-à-dire s'attraper avec les enfants, se faire des chatouilles, se rouler par terre, mettre la main sur la poitrine, les fesses, les cuisses

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01229

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[L] ait volontairement accompli des gestes à caractère sexuel dans un dessein libidineux dans la mesure où les gestes au niveau du ventre ou des cuisses pouvaient aussi avoir une dimension non sexualisée

Source officielle
CA

10e Chambre

6034a60d70ec979225c6cd3a

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

[E] qui exerçait la profession de second de cuisine avec un salaire mensuel de 1.242,95 € (moyenne d'un net annuel de 14.915,43 €), soutient qu'il devait être embauché en qualité de chef de cuisine avec

Source officielle
CC

civ2

613724d6cd58014677418c13

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

rente à laquelle il est en droit de prétendre en raison de la faute inexcusable de son employeur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., employée par la société Gestotel en qualité de cuisinière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01221

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Petitprez, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 janvier 2014), qu'engagé le 2 mai 2002 par la société Des Cuisiniers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00400

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

[N], salarié étranger, a été engagé le 1er novembre 2009 en qualité de cuisinier dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée ; que la relation de travail a pris fin le 1er janvier 2010 ; Attendu

Source officielle
CC

soc

6137236dcd580146774099b1

Cassation

2 mai 2000

2 mai 2000

Z... a été engagé, le 1er octobre 1992, en qualité de cuisinier, par M.

Source officielle
CC

soc

6137225ccd580146773fc53f

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

accueillie ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 28 janvier 1993), que Mlle X... a été engagée, le 1er août 1986, par la société Le Capuccino en qualité de cuisinière-pâtissière

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed17b2980a82f59d992a9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En outre, elle indique que la distribution des lieux a été modifiée sans autorisation, la cuisine ayant été transformée en chambre et la salle à manger en cuisine.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00975

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Y... a travaillé en qualité de chef de cuisine dans divers hôtels exploités sous l'enseigne Méridien entre 1974 et 1985 ; qu'il a saisi le 25 novembre 2009 la juridiction prud'homale de demandes dirigées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300942

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

de sushi n'excluant pas la cuisson de certains ingrédients, M.

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69b0174bcdc6046d47269229

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

distribution et en grandes surfaces et autres locaux commerciaux consacrés à la fabrication et la vente en temps réel de produits de type sushi, makis, wok, nems, salades et tous produits issus de la cuisine

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

69c639a8cdc6046d47236fbc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

distribution et en grandes surfaces et autres locaux commerciaux consacrés à la fabrication et la vente en temps réel de produits de type sushi, makis, wok, nems, salades et tous produits issus de la cuisine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2314079_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

B fait valoir que la société Star Istanbul ne dispose que d'un seul cuisinier qui est le gérant de l'entreprise, son frère, qui assure seul l'intégralité des repas et a un besoin urgent d'un second cuisinier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00522

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

X..., qui a été employé sans contrat de travail écrit à compter du 1er juillet 2007 en qualité de cuisinier par la société ASI (Agence service immobilier) exploitant sous l'enseigne "camping Canet plage

Source officielle

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