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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007835321
28 mars 1994
28 mars 1994
Philippe M..., Jean-Pierre N..., Dominique G..., Roger B..., à Mme X..., à M. O... Liot,à Mlle Marguerite P..., à Mmes Luce F..., Sylvie A..., à M.
Source officielleciv3
6137215fcd580146773f3381
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Jean, Ange Dominique G..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bf
12 février 2014
12 février 2014
Toussaint Dominique Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60327e42963afdb244d07284
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique GUIHAL, présidente Mme Dominique SALVARY, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bd6
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Dominique X...a relevé appel de l'ordonnance par lettre recommandée adressée et reçue au greffe du tribunal de commerce de Bastia le 1er mai 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c75
16 juin 2017
16 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d41
29 septembre 2017
29 septembre 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94099
22 juin 2018
22 juin 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100363
2 avril 2014
2 avril 2014
Didier Y... à l'entretien et à l'éducation de Quentin à la somme de 100 euros par mois et D'AVOIR débouté Mme Dominique X... de sa demande tendant à ce que la contribution de M.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007906896
20 mars 1996
20 mars 1996
Roger X..., Mme Rolande X..., Mlle Dominique X... et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110371
6 juin 2018
6 juin 2018
Dominique X... de ratifier les actes et les engagements pris en son nom par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c6fa
2 septembre 2008
2 septembre 2008
G. 05 / 00343) rendu par le Tribunal de Grande Instance de VIENNE en date du 01 juin 2006 suivant déclaration d'appel du 04 Août 2006 APPELANTE : Madame Dominique D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab37
29 janvier 2008
29 janvier 2008
né le 12 Mai 1951 à CAVAILLON (84300) ... 84400 SIVERGUES représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Michel GILS, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Dominique X...
Source officielleCour d'Appel
érer ou de faillite personnelle dirigéec/MM François-Dominique et Patrick X
6253ca84bd3db21cbdd8b3d9
10 mars 2008
10 mars 2008
REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP FOSSIER, avocat au barreau de REIMS INTIMES : Monsieur François-Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93401
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Dominique Y... a constitué avocat mais il ne s'est pas acquitté du timbre fiscal et n'a pas déposé de conclusions.
Source officiellecr
édure suiviec/Pascal A
61372543cd5801467741c522
24 août 1993
24 août 1993
motifs qu'il ressort des éléments de la procédure que, lors de son interpellation, le prévenu circulait à bord du véhicule, immatriculé 751 AAE 95, pour lequel une assurance était souscrite au nom de Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c15
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Dominique X...
Source officielleRéférés
69d970f1cdc6046d47d115b6
10 avril 2026
10 avril 2026
COMMUNE LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR : SCCV ENGHIEN LES BAINS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Dominique
Source officiellecr
61372684cd580146774262d8
22 mai 2001
22 mai 2001
, le tribunal de commerce de Bobigny, pour bénéficier des faveurs d'un juge consulaire franc-maçon ; la connivence entre X... et ce juge consulaire a abouti à une décision illégale au détriment de Dominique
Source officiellePage 60 sur 6703
LEHMANN, Aimery, Dominique, Alain
02/07/2026
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AILLOUD, Florian, Dominique
22/04/2026
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BAMBA, Aïcha, Dominique
12/04/2026
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COMBARIEU, Gaël, Aimé, Dominique
16/01/2026
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BRAULT, Christelle, Rolande, Dominique, Aimée
28/10/2025
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