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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef6
3 décembre 2008
3 décembre 2008
GROUPE ELABOR C / Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bae
15 novembre 2007
15 novembre 2007
La SCI JPL et Monsieur Y...ont interjeté appel du jugement. Monsieur X...a relevé appel incident à l'encontre de la SCP " Jacques VANDEL et Christian BERNAUD ".
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0faaebb88318fda421
12 octobre 2023
12 octobre 2023
PAR CES MOTIFS Donnons acte à la partie appelante de son désistement d'appel Constatons l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la Cour.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e92d5bbe450008b2cd0a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 11 JANVIER 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/02052 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MVOW
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fb3
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Eric X... a interjeté appel de ce jugement le 12 septembre 2005 et Me B... ès qualités appel incident le 5 octobre suivant. L'affaire a été évoquée à l'audience du 24 mai 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd88ffe
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Eric X... a interjeté appel de ce jugement le 12 septembre 2005 et Me B... ès qualités appel incident le 5 octobre suivant. L'affaire a été évoquée à l'audience du 24 mai 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6f
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Eric Jean-Pierre André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f335
21 mars 2012
21 mars 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Eric X...
Source officielleCh. Sociale -Section A
6799c939d742d0b11d26bdcb
28 janvier 2025
28 janvier 2025
par application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; DEBOUTE l'EURL L'étale d'Eric de sa demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile en cause d'appel ;
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
61372356cd58014677408797
17 novembre 1999
17 novembre 1999
Eric Z..., demeurant chez Foncimo ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section A), au profit de M. Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10623
16 mai 2018
16 mai 2018
Eric Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Diaxhonit, société anonyme, dont le siège
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200423
17 février 2011
17 février 2011
Thierry et Eric Y..., nus-propriétaires, en vertu d'un acte de donation partage, de la parcelle contigüe cadastrée B 673 ; qu'un jugement, statuant après la mise en cause de M.
Source officielleciv2
613723dfcd5801467740f46e
27 février 2003
27 février 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Eric X..., passager d'un train, a été mortellement blessé de
Source officielleciv2
Simone C... de ce qu'ils se désistent de leur pourvoi dirigéc/MM. E
61372430cd58014677413606
12 février 2004
12 février 2004
G..., Eric C..., H... G..., Mmes I... et Carméline G..., J... K..., MM. L... et M... G... et Mme N...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200059
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Eric X... ne justifiait d'aucune perte de gains professionnels actuels, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 706-9 du code de procédure civile ; Alors, en deuxième
Source officielleciv3
été ERIC MEY DEVELOPPEMENT et de Monsieur Z... dirigéesc/Monsieur Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C300340
16 mars 2010
16 mars 2010
Z... et la société Eric Mey Developpement, ensemble, à payer 2 500 euros à M. Y... ; rejette la demande de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00163
9 février 2010
9 février 2010
X... en son appel, l'arrêt rendu le 18 février 2008, entre les parties, par la cour d'appel d'Amiens ; remet, en conséquence, sur les autres points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient
Source officielle11e chambre
627df9a10d41e0057d43e863
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 11e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 12 MAI 2022 N° RG 22/00627 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VA6O AFFAIRE : [G] [V] C/ [R] [F
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27e
6 novembre 2007
6 novembre 2007
A cette audience, Mme JEAN, Président a été entendu en son rapport, Maîtres ROMAND et Eric DAURIAC, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201395
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Statuant sur le pourvoi formé par la société Assurances banque populaire IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2016 par la cour d'appel
Source officiellePage 60 sur 1220