Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137257ecd5801467741e37c
19 décembre 1995
19 décembre 1995
. ; qu'au demeurant, on comprend mal la nécessité de telles réparations (échange standard du moteur, peinture complète, réfection du freinage et de l'embrayage) sur un véhicule acheté, selon les dires
Source officiellecr
61372671cd580146774259de
7 décembre 1999
7 décembre 1999
que, d'une façon constante, et encore à l'audience du 26 janvier 1999, Alexandre B... fait reférence à la conduite irrégulière d'une motocyclette (restée non identifiée), qui l aurait contraint à un freinage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00704
23 mars 2011
23 mars 2011
humaines, Mr A..., a été spécialement missionné pour assister Gaëtan Y... dans le cadre d'un reclassement ; qu'une première proposition lui a été faite le 18 mars 2005 pour un poste de formateur à Frémigny
Source officielleChambre 1-3
5ffc815177686c579ea2a402
7 janvier 2021
7 janvier 2021
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2020 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Brigitte FREMONT
Source officielleChambre 1-3
5ffc819377686c579ea2a40e
7 janvier 2021
7 janvier 2021
, Présidente-Rapporteur, et Mme Florence TANGUY, Conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Présidente
Source officielleChambre 1-3
5fd9ae7077d584a321bb669c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Marie-Brigitte FREMONT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
5fda9d96059d6a2df9051736
13 juin 2019
13 juin 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Marie-Brigitte FREMONT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleContentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a48c5acdc6046d472d047d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 004283 Président : Murielle DURAND Juges : Yves DERRIEN : Yves DUPIN Manuel BARROS Pierre SOLLIER assistés lors des débats par Anne FREMONT, commis-greffier
Source officielleContentieux général - chambre 4 (délibérés)
69a49a12cdc6046d472de056
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Caen Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président Juges : Michel SAUTY : Bruno THOMAS : Philippe GOULAIN : Jacqueline BILLON : Bruno COURTET assistés lors de es débats par Anne FREMONT
Source officielleContentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a49d24cdc6046d472e1330
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Représentant(s ) : Ni comparant, ni représenté Composition du u tribunal lors des débats et du délibéré : Président Juges : Murielle DURAND : Yves DERRIEN Yves DUPIN assistés lors de es débats par Anne FREMONT
Source officielleContentieux général - chambre 4 (délibérés)
69d8b82dcdc6046d47befead
8 avril 2026
8 avril 2026
Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Michel SAUTY Juges : Bruno THOMAS * : Philippe GOULAIN : Jacqueline BILLON : Jérôme LESACHEY assistés lors des débats par Anne FREMONT
Source officielleContentieux général - chambre 3 (délibérés)
69b52ccbcdc6046d47a1ce92
2 avril 2025
2 avril 2025
assistés lors des débats par Anne FREMONT, commis-greffier assermentée Débats à l'audience publique du 05/02/2025 Jugement rendu le 02/04/2025 par mise à disposition au greffe, conformément à l'article
Source officielleChambre 8 REFERES
696aa8dfcdc6046d47934d8b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
3] Non représentée Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Dominique DE FREMOND
Source officielleChambre 1-3
6025ec173487dd73b0770ba1
11 février 2021
11 février 2021
La Cour était composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller (rapporteur) Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle6e chambre
5fdcd1d2d3ddce3d045f84e0
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Encadrement N° RG : F16/03052 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 26 Octobre 2018 à : - Me Claire RICARD - Me Hubert MARTIN DE FREMONT
Source officielleChambre 1-3
5fd9f797ac279b38cddadf2a
24 octobre 2019
24 octobre 2019
La Cour était composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller rapporteur qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-3
5fda6b237be979b47941da16
4 juillet 2019
4 juillet 2019
DONSIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 23 Mai 2019 en audience publique devant la cour composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6034d45fbc6dbabe63665049
19 septembre 2016
19 septembre 2016
Thierry RALINCOURT, Président de chambre et Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère, entendue en son rapport.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6035c85e89c0b12fa91965e2
29 février 2016
29 février 2016
Thierry RALINCOURT, Président de chambre , entendu en son rapport et Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère.
Source officielleFormation plénière
DCA_20VE02243_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Fremont, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2022. Le rapporteur, M. FREMONT Le président, T. OLSON La greffière, C.
Source officiellePage 60 sur 204
DUBUISSON - LACORD - FREMION
30/04/2026
Voir →
FREMION MIRKOVIC, Sacha, André, Pierre
10/04/2026
Voir →
SELARL DE CHIRURGIEN DENTISTE LUC FREMION
12/02/2026
Voir →
SCI FREMION INVESTISSEMENT
05/12/2025
Voir →
SPFPL LUC FREMION
04/07/2025
Voir →