que les travaux réalisés par la société GABRIELLE sont à l'origine des désordres constatés sur son bien ; il considère que l'expert s'exprime de façon dubitative sur le lien de causalité ; - le glissement

Aux termes de l'article 1.3 des dispositions particulières applicables dans les secteurs l'aléa de glissement de terrain et chutes de pierres : " Dans les secteurs soumis à un aléa fort - Sont interdites

Elle affirme avoir glissé sur de l'huile qui avait été renversée sur le sol la veille par Madame [S] [L] et non nettoyée.

rapport met en évidence : - qu'en cas de vidange du bief, la stabilité devient critique, - que le talus dans son état actuel n'est pas stable (55° environ), - qu'il semble qu'il se soit produit un glissement

d’expertise du 28 décembre 2023 a permis de retenir tant la responsabilité pour faute que la responsabilité sans faute de la commune de Monteynard dans les dommages qui lui ont été causés par le glissement

de terrain » moyen, pour l’essentiel du terrain, et G3a, soit un aléa « glissement de terrain » fort, sur la partie basse de la parcelle en bordure de route, par la carte des aléas de la commune d’Herbeys

X..., blessé après avoir glissé sur le verglas recouvrant un trottoir à Suresnes, au droit de l'immeuble occupé par la société Télétota (la société), a fait assigner cette dernière en réparation de son

X..., qui se trouvait dans l'enceinte privée de sa résidence, a glissé sur une plaque de verglas, tandis qu'il se dirigeait vers son garage pour prendre sa voiture et se rendre à son travail ; que pour

1996 à RONQUE (59), demeurant [Adresse 1], représentée par Me Marion MOINECOURT, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant - Toque 1274 ET : DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [I], né le 16 Décembre 1987 à GLEIZE

la SELARL MJ Synergie, ès qualité de commissaire à l'exécution du plan, prise en la personne de maître [M] [Z], a sollicité du tribunal de commerce la rectification de l'erreur matérielle qui s'est glissée

Vu l'erreur matérielle affectant cette décision en ce qu'une coquille, étrangère à l'arrêt, s'est glissée en haut de page 8 paragraphe 1 dans l'envoi qui en a été fait aux parties.

déposée au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains en date du 25 juillet 2025, le CIC Lyonnaise de Banque a sollicité du tribunal de commerce la rectification de l'erreur matérielle qui s'est glissée

Le 18 juillet 2022, Mme B..., alors âgée de 51 ans, a glissé sur la rampe de mise à l’eau des bateaux de la Grande-Motte et s’est fracturée le poignet gauche.

administratif a demandé à la commune d'Eyguières de verser au dossier, sans aucune occultation, les pièces contractuelles relatives aux études réalisées pour la commune d'Eyguières par les sociétés Faconeo, Glide

Elle soutient que : - un important glissement de terrain au niveau du talus jouxtant la carrière du centre équestre a eu lieu début 2022 ; - la direction départementale des territoires de la Moselle

QUI INCOMBE AUX JUGES DU FOND DE MOTIVER LEUR DECISION; QU'EN OUTRE, L'ARRET NE REPONDRAIT PAS AUX CONCLUSIONS DES ENTREPRENEURS FAISANT VALOIR, NOTAMMENT, QU'IL Y AVAIT EU NON PAS UN, MAIS DEUX GLISSEMENTS

Stahl, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par un arrêté du 7 octobre 1971, le préfet de l'Isère a autorisé le lotissement d'un terrain au lieu-dit "Le Mas" à Avignonet ; que des glissements

X... n'avait pas glissé avant de se prendre les pieds dans le tuyau d'aspirateur, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 452-1 du code de la sécurité sociale ;

. ; qu'un glissement de terrain, survenu dans la nuit du 27 au 28 janvier 1979, ayant provoqué en aval des dommages aux immeubles de M. X..., de M.

Le 07/01/2025, un glissement de terrain a été constaté au droit du chantier. Des ouvrages du service des eaux de La Ville de Thionville se trouvent en contrebas du chemin.