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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162e4ef7797cdb2f7583cc2
5 juillet 2012
5 juillet 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162f6e6b807dfe813d29637
10 mai 2012
10 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616307f65a67331bacec3c0e
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61634d051c666ce2d9a48e1d
26 mai 2011
26 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb77
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44c
7 février 2008
7 février 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
615e0df1c25a97f0381f5097
5 mars 2015
5 mars 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème Chambre
688c4c10119f12788f059db1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
DMO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, Plaidant/
Source officielleRéférés - Vie privée
69cede65cdc6046d47e8bf5f
2 avril 2026
2 avril 2026
PARIS, vestiaire : P0336 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Marie-Pierre BONNET, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés - Vie privée
678184676d34da2cbdcdd13d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de PARIS, vestiaire: P0336 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin SIEGRIST, Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés - CTX Social
Société SPIE ICSc/Comité Social et Economique de la société SPIE ICS
67f6cd4ea9d5adc2606231ff
9 avril 2025
9 avril 2025
au barreau de PARIS, vestiaire : C1511 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Virginie POLO, Juge, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés - Indivi/Success
686439ce0bb2f8a66ca6437c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L0233 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
67f57bd6bbf04ef7857beeda
8 avril 2025
8 avril 2025
PARIS, vestiaire : D0615 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
6a0e1ba9cdc6046d475bbad4
20 mai 2026
20 mai 2026
à [Localité 4] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Marie D’ANTHENAISE, Juge, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
60372b5508af4c065e0f1e0b
28 mai 2015
28 mai 2015
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
616246c1af0a1de0eb1b64a3
24 octobre 2013
24 octobre 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
61624d63ed30a8f561738244
28 mai 2014
28 mai 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.
Source officielle1re Chambre B
61625589bfc8340a0e74b842
10 avril 2014
10 avril 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller
Source officielle1re Chambre B
6162e0821120e9a89a34a6e2
26 juillet 2012
26 juillet 2012
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
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