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6 075 résultats pour « Mallet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007940696

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Vu la requête enregistrée le 23 avril 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Maléké Y... demeurant chez M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2101169_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

E C pour occupation illégale du domaine public fluvial par le bateau le Manet ; - d'enjoindre à M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2c95bcdc6046d476af2a0

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, et Madame Nathalie OBERT, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7c5a4cdc6046d4748d729

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La Minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Christophe MAGET, et Maître Axelle DELPY, greffier.

Source officielle
TJ

Référés

67edada8da9e15c513204d85

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[O] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Marie-Cécile NIERENGARTEN-MAALEM, avocat au barreau de TOULOUSE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

BHF, pris en la personne de son représentant légal demeurant 27 rue Diderot-93100 Montreuil Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Représentée par Me Julie MALLET

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007736270

Admin. suprême

29 avril 1987

29 avril 1987

Mallet, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de M. Alex Y... X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007765936

Admin. suprême

20 janvier 1989

20 janvier 1989

Mallet, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Martin-Martinière, Ricard, avocat de M. Boualem X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007765941

Admin. suprême

20 janvier 1989

20 janvier 1989

Mallet, Maître des requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de M. Gonzalo SANCHEZ X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007705693

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

Mallet, Auditeur, - les observations de Me Roger, avocat de la SOCIETE CLINIQUE SAINT-PIERRE et de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société Sefri-Cime, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007723819

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Mallet, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007693281

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Mallet, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007693326

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Mallet, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007693525

Admin. suprême

17 octobre 1986

17 octobre 1986

Mallet, Auditeur, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de Mme Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007693589

Admin. suprême

17 octobre 1986

17 octobre 1986

Mallet, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007697052

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Mallet, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007697267

Admin. suprême

17 octobre 1986

17 octobre 1986

Mallet, Auditeur, - les observations de Me Garaud, avocat de Société Mutuelle d'Assurances Artisanales de France X... , - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007697290

Admin. suprême

17 octobre 1986

17 octobre 1986

Mallet, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f29fd0cdc6046d4706c80d

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[K] [L], Président, [Adresse 5] comparant par Me Julien MALLET [Adresse 6] [Courriel 1] (A 905) Non comparant à l'audience de ce jour FORMATION Président : M.

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CC

comm

6079d3469ba5988459c581cd

Cassation

9 février 1993

9 février 1993

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt déféré (Paris, 20 novembre 1990) que la Banque de Neuflize Schlumberger-Mallet (la banque) a débité le compte de la

Source officielle