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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
63d22a929b3c8605deec2001
25 janvier 2023
25 janvier 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame NEMOZ-BENILAN Roselyne
Source officielleChambre 4-3
63c2564c0bfda47c90075e64
13 janvier 2023
13 janvier 2023
N° 2023/ 1 RG 19/00049 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDR7W [F] [C] C/ [M] [H] Association CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le 13 Janvier 2023 à : - Me Roselyne
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9b62f5393e2eb4481f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
BG & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rebecca VANDONI - Me Agnès ERMENEUX - Me Rachel COURT-MENIGOZ - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - MADAME
Source officielleChambre 1-9
63b7cc786b63637c907b7877
5 janvier 2023
5 janvier 2023
JANVIER 2023 N° 2023/ 028 Rôle N° RG 21/15068 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJFZ [B] [P] C/ [W] [N] épouse [D] [A] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1656a1876057df5d498
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1686a1876057df5d4b4
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e249
24 octobre 2025
24 octobre 2025
LE DOLCE VITA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Alexia PICCERELLE Décision déférée à la cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8b4cdc6046d477b9add
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère M.
Source officielleChambre 3-3
6789fc4811ec33b4fa0f17b6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/02284 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKY6F Ordonnance n° 2025/M17 Monsieur [O] [H] représenté par Me Roselyne
Source officielleChambre 3-1
6887335ccca442f3eb0d32ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
2024/ 190 Rôle N° RG 23/14303 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFS7 SARL EMPORION MEDITERRANEE C/ Société GREEN & GOLD Société ANAVRIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-1
6791e0091c87724b5e69da37
22 janvier 2025
22 janvier 2025
GIT'IMMO GESTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphane GALLO Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre 1-11 référés
680b1da02c124f4fd8d67224
24 avril 2025
24 avril 2025
COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marianne PIGET, avocat au barreau de GRASSE DEFENDEURS Monsieur [K] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne
Source officielleChambre 1-8
67ee19716cff766e94e38a4a
2 avril 2025
2 avril 2025
AVRIL 2025 N° 2025 / 088 N° RG 23/05665 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLEV4 [Y] [P] C/ [G] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officiellePCP JCP fond
661041aac9ea95b316fe1e20
4 avril 2024
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [P] [T] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Baptiste ROBELIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/10122
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a167f2bcdc6046d471108fe
26 mai 2026
26 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente à la chambre Monsieur Jean-Yves
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a167f32cdc6046d4711096e
26 mai 2026
26 mai 2026
05/09/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Roselyne
Source officielleChambre 1-9
6a0ff971cdc6046d478a48e7
21 mai 2026
21 mai 2026
N° 2026/251 Rôle N° RG 25/10144 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPDZQ [F] [C] C/ SELARL [K] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BOTHY Me Roselyne
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032f845bc16386ba7bc4035
24 octobre 2017
24 octobre 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Roselyne
Source officielle15e Chambre A
60339508b1394149f2544a11
18 mai 2017
18 mai 2017
2017 N° 2017/350 Rôle N° 15/16075 SCI GAGERON C/ SAS SOCIETE DISTRIBUTION CASINO FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Roselyne
Source officielle1ère Chambre A
603209b596b9184187715c02
15 mai 2018
15 mai 2018
APPELANTS Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Michel
Source officiellePage 60 sur 147