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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
635236dc8c924eadffcc4884
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[W] [I] y répond le 25 septembre 2016 (pièce 16 de l'association JB THIERY).
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215c
9 mars 2015
9 mars 2015
Thierry X... n'a pas comparu, ni personne pour lui.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201648
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Thierry X... en qualité de mandataire de M. JC X... et retenu que la procédure avait été introduite par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02069
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Z..." ; que les conclusions déposées à l'audience le 29 janvier 2007 pour le compte de Monsieur X... ne portent pas la même signature sur le cachet mentionnant le même nom d'avocat Thierry Y...
Source officiellecr
6137263dcd58014677424087
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Thierry, tendant à l'annulation de l'arrêt prononcé le 22 mars 2000 par la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 000 francs d'amende
Source officiellecomm
61372367cd580146774094f1
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Thierry, les conclusions de M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008130944
30 septembre 2002
30 septembre 2002
Thierry X..., - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103443_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Le désistement d'instance de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry de l'ensemble de ses demandes est pur et simple.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300958
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Z...) et monsieur Thierry Z... ; qu'il n'était pas démontré que la société Nestlé Waters Management & Technologie savait que monsieur Y... était un intérimaire alors que monsieur Thierry Z... était un
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca72cd2e7fb35f58ae2d91
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Par courrier recommandé du 6 février 2017, la société THIERY ET FILS a accepté le principe de renouvellement mais a refusé le loyer proposé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89470
22 mars 2007
22 mars 2007
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c046
20 mai 2008
20 mai 2008
Thierry X... s'est porté caution solidaire de la SARL ETABLISSEMENTS X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff93
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d2
25 avril 2016
25 avril 2016
APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb1
15 janvier 2008
15 janvier 2008
G. 07 / 00330 ----------------------- Thierry X... Pascal Y... Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01110
22 juin 2017
22 juin 2017
Thierry » ; - la réponse du SMIRR confirmant l'impossibilité de reclasser M. Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101167
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Thierry X... et M. Jean-Élie Y... était nulle et D'AVOIR condamné M. Thierry X... à payer à M.
Source officielleciv3
613724c2cd5801467741824d
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant souverainement analysé les mandats produits par la société Capri résidences et communiqués le 30 janvier 2004 à la SCP Bécheret-Thierry
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007836141
19 novembre 1993
19 novembre 1993
Thierry X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100944
12 octobre 2011
12 octobre 2011
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Orange France a installé une antenne relais de téléphonie mobile sur un terrain lui appartenant à Château-Thierry
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