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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
5fdd2ed9cc90a697b762b468
3 octobre 2018
les salaires et l'organisation du travail a été présenté sans succès en son sein, - qu'en juillet et août 2011, la perte s'est aggravée par la conjugaison d'une mauvaise productivité, liée à l'absentéisme
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02011
21 septembre 2017
avoir été apportée par la salariée elle-même, elle évite en outre toute ambiguïté préjudiciable qui aurait découlé d'une formule telle que "absences fréquentes" susceptible de laisser penser à un absentéisme
19e chambre
60370baf831271a65fcfe167
18 juin 2015
ou certains cadres de la caisse (contestation d'avis d'aptitude, refus d'un aménagement de poste, - certaines de ses demandes restent sans réponses de la part de la direction (demande du taux d'absentéisme
Cour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dbf5
27 octobre 2009
* Traitement rapide des éléments conjoncturels : absentéisme au sein de la fonction éducative, programmation, contenu et organisation des transferts, afin de garantir la sécurité des enfants. - Soutien
6253cd99bd3db21cbdd93cf9
4 septembre 2017
Le CNRBT expose que ces deux courriels étaient à destination principalement des nageurs et de leur famille, soulignant le manque de motivation et l'absentéisme constaté lors des entrainements.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01824
21 septembre 2011
formalisation des relations entre les partenaires institutionnels, absence de définition du rôle des professionnels de santé, absence de bip disponible pour les personnels du secteur médico-soignant, absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00257
13 février 2013
l'aptitude au poste sans restriction particulière ; qu'il ressort du courrier de Madame Renata Z... épouse X... du 4 août 2007 que l'origine de cette absence pour un malaise n'avait rien à voir avec l'absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01098
2 juin 2009
du cabinet CEFORE (58 pages) est rendu en octobre 2004, il comporte entre autres : Une analyse Une rencontre avec les salariés Un diagnostic Ce que dit une partie du rapport de l'expert : Taux d'absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00083
12 janvier 2016
l'espèce, il ressort des engagements unilatéraux pris par la société CFTI à l'issue des négociations annuelles obligatoires de 2007 et 2008 que la prime de vacances a été instituée pour réduire l'absentéisme
6253ccacbd3db21cbdd90e5e
16 décembre 2013
dans lequel ils critiquaient la réunion du conseil de discipline à Roissy, comme étant contraire aux usages et faisant peser une contrainte sur les délégués du personnel au risque de provoquer un absentéisme
7ème chambre
DTA_2300570_20230707
7 juillet 2023
harcèlement qui seraient à l'origine de ce climat dégradé, aucune pièce du dossier ne faisant au demeurant état d'un climat dégradé au sein de la plateforme de D, de signalements antérieurs ou d'un absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00071
19 janvier 2022
temps partiel et aménagement du temps de travail, exposition aux risques et aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1, accidents du travail, maladies professionnelles, absentéismes
5ème chambre sociale PH
6a0453d6cdc6046d4793a56c
5 mai 2026
Par ailleurs, le contrat dispose en son article X sur l'absentéisme, que 'toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de la société.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10944
10 novembre 2016
certaines n'ont d'ailleurs pas été justifiées ont conduit l'employeur à lui infliger un blâme le 18 juillet 2011 ; qu'il est établi que Madame [P] a ensuite persisté dans son absentéisme
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00704
10 avril 2013
X... n'ont pas été retenues pour des considérations objectives et non critiquables ; 2°) qu'elle invoque « des difficultés générales d'organisation et de fonctionnement au sein du service avec un absentéisme
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
68e5f344e11beca089b88da0
7 octobre 2025
. 21- Au cas présent, s'agissant de l'épuisement professionnel, il résulte des pièces produites que la salariée a alerté l'employeur de la surcharge d'activité qu'elle subissait en raison d'un absentéisme
2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437c6
11 janvier 2023
travailler en équipe alors qu'elle demande justement à participer aux réunions, * elle déplore que son champ d'action diminue tous les jours et soit impacté par l'absence de jeunes au SAVA du fait de l'absentéisme
Chambre 4-2
643a4238d83dbd04f5fb290f
14 avril 2023
salaire brut (3 % dans les établissements pour enfants ou adultes handicapés ou inadaptés dans lesquels les salariés bénéficient des congés supplémentaires) dont le critère de distribution est le non-absentéisme
Sociale D salle 2
62e2269e3de91be2e9f7ea77
8 juillet 2022
En outre, ainsi que la société Les Laboratoires Super Diet l'indique dans la lettre de licenciement, elle a, en parallèle à ces vérifications internes, été alertée du fort taux d'absentéisme au sein de
CHAMBRE SOCIALE A
62736a36a58162057dac667f
4 mai 2022
[G] soutient qu'il aurait eu à pallier l'absentéisme du personnel, que la société compte 40 salariés et a recours au travail temporaire, sans compter l'appui des chefs d'équipes et d'un responsable de
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