CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 377 résultats pour « absentéisme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdd2ed9cc90a697b762b468

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

les salaires et l'organisation du travail a été présenté sans succès en son sein, - qu'en juillet et août 2011, la perte s'est aggravée par la conjugaison d'une mauvaise productivité, liée à l'absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02011

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

avoir été apportée par la salariée elle-même, elle évite en outre toute ambiguïté préjudiciable qui aurait découlé d'une formule telle que "absences fréquentes" susceptible de laisser penser à un absentéisme

Source officielle
CA

19e chambre

60370baf831271a65fcfe167

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

ou certains cadres de la caisse (contestation d'avis d'aptitude, refus d'un aménagement de poste, - certaines de ses demandes restent sans réponses de la part de la direction (demande du taux d'absentéisme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dbf5

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

* Traitement rapide des éléments conjoncturels : absentéisme au sein de la fonction éducative, programmation, contenu et organisation des transferts, afin de garantir la sécurité des enfants. - Soutien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf9

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

Le CNRBT expose que ces deux courriels étaient à destination principalement des nageurs et de leur famille, soulignant le manque de motivation et l'absentéisme constaté lors des entrainements.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01824

Cassation

21 septembre 2011

21 septembre 2011

formalisation des relations entre les partenaires institutionnels, absence de définition du rôle des professionnels de santé, absence de bip disponible pour les personnels du secteur médico-soignant, absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00257

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

l'aptitude au poste sans restriction particulière ; qu'il ressort du courrier de Madame Renata Z... épouse X... du 4 août 2007 que l'origine de cette absence pour un malaise n'avait rien à voir avec l'absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01098

Cassation

2 juin 2009

2 juin 2009

du cabinet CEFORE (58 pages) est rendu en octobre 2004, il comporte entre autres : Une analyse Une rencontre avec les salariés Un diagnostic Ce que dit une partie du rapport de l'expert : Taux d'absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00083

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

l'espèce, il ressort des engagements unilatéraux pris par la société CFTI à l'issue des négociations annuelles obligatoires de 2007 et 2008 que la prime de vacances a été instituée pour réduire l'absentéisme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e5e

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

dans lequel ils critiquaient la réunion du conseil de discipline à Roissy, comme étant contraire aux usages et faisant peser une contrainte sur les délégués du personnel au risque de provoquer un absentéisme

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2300570_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

harcèlement qui seraient à l'origine de ce climat dégradé, aucune pièce du dossier ne faisant au demeurant état d'un climat dégradé au sein de la plateforme de D, de signalements antérieurs ou d'un absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00071

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

temps partiel et aménagement du temps de travail, exposition aux risques et aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161-1, accidents du travail, maladies professionnelles, absentéismes

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6a0453d6cdc6046d4793a56c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Par ailleurs, le contrat dispose en son article X sur l'absentéisme, que 'toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de la société.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10944

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

certaines n'ont d'ailleurs pas été justifiées ont conduit l'employeur à lui infliger un blâme le 18 juillet 2011 ; qu'il est établi que Madame [P] a ensuite persisté dans son absentéisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00704

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

X... n'ont pas été retenues pour des considérations objectives et non critiquables ; 2°) qu'elle invoque « des difficultés générales d'organisation et de fonctionnement au sein du service avec un absentéisme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

68e5f344e11beca089b88da0

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. 21- Au cas présent, s'agissant de l'épuisement professionnel, il résulte des pièces produites que la salariée a alerté l'employeur de la surcharge d'activité qu'elle subissait en raison d'un absentéisme

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3085e2fbe7c900437c6

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

travailler en équipe alors qu'elle demande justement à participer aux réunions, * elle déplore que son champ d'action diminue tous les jours et soit impacté par l'absence de jeunes au SAVA du fait de l'absentéisme

Source officielle
CA

Chambre 4-2

643a4238d83dbd04f5fb290f

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

salaire brut (3 % dans les établissements pour enfants ou adultes handicapés ou inadaptés dans lesquels les salariés bénéficient des congés supplémentaires) dont le critère de distribution est le non-absentéisme

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

62e2269e3de91be2e9f7ea77

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

En outre, ainsi que la société Les Laboratoires Super Diet l'indique dans la lettre de licenciement, elle a, en parallèle à ces vérifications internes, été alertée du fort taux d'absentéisme au sein de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a36a58162057dac667f

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[G] soutient qu'il aurait eu à pallier l'absentéisme du personnel, que la société compte 40 salariés et a recours au travail temporaire, sans compter l'appui des chefs d'équipes et d'un responsable de

Source officielle

Page 60 sur 69

← PrécédentSuivant →