La troisième phase correspond à l'installation de l'ouvrage ou à l'expédition vers le client. La pose des ouvrages peut être exécutée par lui ou confiée à des équipes de professionnels spécialisés.

Article R555-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 79

Code de l'environnement

Orsec départemental défini par l'article R. 741-8 du code de la sécurité intérieure ; i) Dans le cas des canalisations de transport de gaz naturel et assimilé, prévoit les dispositions nécessaires pour qu'à toutes sorties vers les installations des clients

Article L561-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 81

Code monétaire et financier

mentionnées à l'article L. 561-2 et le cas échéant l'entreprise mère du groupe appliquent dans leurs succursales et filiales situées dans les pays tiers des mesures équivalentes à celles prévues au présent chapitre en matière de vigilance à l'égard du client

Article D614-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 53 > 11

Code monétaire et financier

-Le comité assure la mise en ligne d'une information permettant de comparer les tarifs des établissements mentionnés à l'avant-dernier alinéa de l'article L. 614-1 pour les principaux services offerts à leurs clients personnes physiques n'agissant pas

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Analyse des comptes à travers les principaux ratios : -performance économique ; -performance financière ; -délais de stockage et de paiement clients et fournisseurs. Comptabilité de gestion : -objectifs du calcul des coûts.

Article 2

—

méthode standard pour le risque de marché ; 6° Règlement délégué (UE) n° 1187/2014 du 2 octobre 2014 complétant le règlement (UE) n° 575/2013 susvisé par des normes techniques de règlementation pour la détermination de l'exposition globale sur un client

LEGIARTI000024751077

—

Les créances de l'actif circulant de l'Etat relevant du champ d'application de la présente norme sont composées : - des créances sur les clients, qui correspondent à des ventes de biens ou à des prestations de services ; - des créances sur les redevables

LEGIARTI000024750623

—

Article Annexe Ia

—

Tout type d'informations orales (hiérarchie, clients, pilotes, tour de contrôle, sous-traitants...), écrites (papier, numérique) ou gestuelles (pilotes, techniciens). C2.2.

Article Annexe I (suite)

—

Le schéma de communication. 4.1.2 - La communication écrite et orale 3 L'accueil courtois et la prise de congé du client.

Article Annexe Ib

—

C5 - Communiquer C5-1 / Établir et gérer les relations avec les partenaires C5-11 Prendre contact et communiquer avec la hiérarchie, les fournisseurs et les clients. C5-12 Diriger et mettre en confiance les modèles. C5-13 Conseiller le client.

Article Annexe Ib (suite)

—

les situer dans la convention collective concernée 1 .2 Organisation des entreprises ou collectivités du secteur professionnel Structure, fonctions et services Organigramme de la structure (hiérarchique et fonctionnel) Partenaires externes : clients

Article L613-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 77

Code monétaire et financier

partie intégrante du panier de couverture et qui sont garantis d'une manière équivalente aux obligations garanties ; 3° Tout engagement qui résulte de la détention par une personne soumise à une procédure de résolution d'actifs ou de liquidités de clients

Article L621-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 29

Code monétaire et financier

XIV. – Les modalités selon lesquelles les entités ou les personnes mentionnées au II de l'article L. 621-9 : 1° Peuvent remettre, fournir, mettre à disposition ou communiquer des informations ou des documents relatifs à un contrat à leurs clients par

Article Annexe II

—

période de formation en milieu professionnel doit permettre l'évaluation de compétences relevant de ces deux axes ; - les deux autres axes de formation seront retenus parmi les trois sous-ensembles de compétences identifiés ci-après : • I.2, I.3, I.4 : Clients

Article 47

—

Ce statut s'applique à tout le personnel de l'industrie électrique et gazière en situation d'activité ou d'inactivité, en particulier celui des entreprises de production, de transport, de distribution, de commercialisation et de fourniture aux clients

Article Annexe

—

En plus de son responsable, ses principaux interlocuteurs sont le client et le maître d'œuvre. Pour toutes ses missions, le plaquiste est amené à un travail d'équipe qu'il coordonne avec de nombreux corps de métiers.

Article 1

—

Parties des bâtiments hôteliers destinés : : : à l'hébergement des clients. : 1.400 : : : : : 7.

Article Annexe I (suite)

—

À partir : - Identifier la situation du tiers (clients, fournisseur, transporteur...) et l'affaire traitée (aspects relationnels, commerciaux, juridiques) : - Pertinence du choix des informations • prendre en compte l'état des relations avec

Article ANNEXE

—

Il peut étendre ses compétences jusqu'au conseil au client sur le lieu de production des végétaux. Il assure l'entretien de premier niveau du matériel qu'il utilise.

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