A cette occasion, et en amont de toute analyse, les opérateurs doivent recenser tous les facteurs de risques en lien avec leur activité, qu'il s'agisse des services proposés, des transactions réalisées ou des caractéristiques des clients intéressés par

Article Annexe

—

En outre, un même individu peut appartenir à plusieurs groupes et tenir plusieurs rôles (actionnaire, salarié, syndicaliste et client...), ce qui est générateur de tensions pour lui même et pour le groupe.

Article 30-1

—

Au plus tard le 15 juin 2010, les fournisseurs informent leurs clients bénéficiant du tarif réglementé transitoire d'ajustement du marché de la faculté qui leur est offerte d'en bénéficier jusqu'à l'échéance mentionnée à l'alinéa précédent, ainsi que

Article Annexe II

—

Les trois autres axes de formation seront retenus parmi les cinq blocs suivants de compétences identifiées dans les pôles gestion des dossiers fonctionnels et comptabilité : - Gestion des dossiers clients et/ou fournisseurs - Gestion des dossiers du

Article Préambule

—

. • Description de l'activité du titulaire du brevet des métiers d'art A partir d'une demande écrite ou orale (employeurs, client, fournisseur...), le titulaire du BMA devra être capable d'assurer les tâches suivantes: 1) Analyser la demande de la clientèle

Article préliminaire

—

doit être garanti, quel que soit leur propriétaire, lorsqu'il est nécessaire pour avoir accès à des installations de service qui sont essentielles pour la fourniture de services de transport et lorsqu'ils desservent ou peuvent desservir plus d'un client

Article Annexe I

—

. - des boutons ; 2.3 Les textiles usagés sont découpés et mis au format selon une spécification client ou d'un secteur industriel. Section 3.

Article L613-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 18

Code monétaire et financier

; 2° Eviter les effets négatifs importants sur la stabilité financière ; 3° Protéger les ressources de l'Etat en réduisant autant que possible le recours aux aides financières publiques exceptionnelles ; 4° Protéger les fonds et les actifs des clients

Article Annexe unique

—

Fourniture de linge de toilettes et de maison : en option sur demande du client. Affichage obligatoire des activités d'animation du village résidentiel de tourisme et de station. Service de message. D. Classement des locaux d'habitation meublés 1.

Article 10

—

Les gestionnaires des établissements et lieux susmentionnés sont assimilés aux clients mentionnés à l'article 2.

LEGIARTI000027520215

—

La troisième phase correspond à l'installation de l'ouvrage ou à l'expédition vers le client. La pose des ouvrages peut être exécutée par lui ou confiée à des équipes de professionnels spécialisés.

Article R555-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 79

Code de l'environnement

Orsec départemental défini par l'article R. 741-8 du code de la sécurité intérieure ; i) Dans le cas des canalisations de transport de gaz naturel et assimilé, prévoit les dispositions nécessaires pour qu'à toutes sorties vers les installations des clients

Article L561-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 81

Code monétaire et financier

mentionnées à l'article L. 561-2 et le cas échéant l'entreprise mère du groupe appliquent dans leurs succursales et filiales situées dans les pays tiers des mesures équivalentes à celles prévues au présent chapitre en matière de vigilance à l'égard du client

Article D614-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 53 > 11

Code monétaire et financier

-Le comité assure la mise en ligne d'une information permettant de comparer les tarifs des établissements mentionnés à l'avant-dernier alinéa de l'article L. 614-1 pour les principaux services offerts à leurs clients personnes physiques n'agissant pas

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Analyse des comptes à travers les principaux ratios : -performance économique ; -performance financière ; -délais de stockage et de paiement clients et fournisseurs. Comptabilité de gestion : -objectifs du calcul des coûts.

Article 2

—

méthode standard pour le risque de marché ; 6° Règlement délégué (UE) n° 1187/2014 du 2 octobre 2014 complétant le règlement (UE) n° 575/2013 susvisé par des normes techniques de règlementation pour la détermination de l'exposition globale sur un client

LEGIARTI000024751077

—

Les créances de l'actif circulant de l'Etat relevant du champ d'application de la présente norme sont composées : - des créances sur les clients, qui correspondent à des ventes de biens ou à des prestations de services ; - des créances sur les redevables

LEGIARTI000024750623

—

Article Annexe Ia

—

Tout type d'informations orales (hiérarchie, clients, pilotes, tour de contrôle, sous-traitants...), écrites (papier, numérique) ou gestuelles (pilotes, techniciens). C2.2.

Article Annexe I (suite)

—

Le schéma de communication. 4.1.2 - La communication écrite et orale 3 L'accueil courtois et la prise de congé du client.

Page 60 · 1 461 résultats

← Précédent Suivant →