) Hauts-de-France - Normandie a rejeté sa candidature pour les lots n° 1, 4, 5, 6 et 11 du marché public portant sur les prestations de transport des produits sanguins labiles, des réactifs, des échantillons

Les échantillons suivants, prélevés entre le début et la fin du dernier trimestre de 2006, montrèrent des teneurs en huiles minérales d’abord douze fois puis cent fois supérieures au maximum autorisé.

une campagne d'analyses officielles sur le rejet de ses eaux usées, que, pour ce faire, les techniciens de l'IRAP ont du installer un seuil provisoire pour la mesure du débit et le prélèvement des échantillons

de ce texte, l'employé a droit, à titre de salaire, aux commissions et remises sur les ordres non encore transmis à la date de son départ de l'établissement mais qui sont la suite directe des échantillonnages

partie dénie l'écriture émane bien de cette partie, de l'enjoindre de produire tout document de comparaison lui paraissant nécessaire, et, s'il y a lieu, de lui faire composer, sous sa dictée, des échantillons

procéder à la vérification d'écriture au vu des éléments dont il dispose après avoir, s'il y a lieu, enjoint aux parties de produire tous documents à lui comparer et fait composer, sous sa dictée, des échantillons

"GEKDIS", l'administration a appliqué aux achats de produits finis et de matière premières utilisés par cette société des coefficients tirés d'un constat de marges opéré sur un échantillon d'articles représentatifs

conformes à ceux qui résultent de l'observation des prix de deux articles, elle n'allègue même pas que la vente de ceux-ci aît une place prépondérante dans l'ensemble de ses affaires ; que, dès lors, l'échantillon

La cour d’assises d’Ankara fonda aussi sa décision sur les analyses d’ADN réalisés sur les échantillons de mégots recueillis du véhicule volé et utilisé lors des évènements, les expertises balistiques

partie dénie l'écriture émane bien de cette partie, de lui enjoindre de produire tout document de comparaison lui paraissant nécessaire, et, s'il y a lieu, de lui faire composer, sous sa dictée, des échantillons

SYNDIC, AVANT REGLEMENT DE L'ACOMPTE PREVU ET LIVRAISON ; QU'APRES QUE LE SYNDIC AIT MANIFESTE LA VOLONTE DE POURSUIVRE L'EXECUTION DU CONTRAT EN COURS ET VAINEMENT DEMANDE LA DELIVRANCE DES ECHANTILLONS

de procédure civile ; Mais attendu que le jugement relève que la société Cool n'a même pas jugé utile de se présenter à l'audition des parties, munie, ainsi qu'elle l'avait énoncé, de quelques échantillons

comportement de celui-ci, effectué un dépistage salivaire de la présence de stupéfiants qui s'est révélé positif ; qu'ils ont alors fait pratiquer une prise de sang par un médecin puis une analyse de l'échantillon

, 1603, 1604 et 1611 du Code civil ; Attendu que pour condamner Mme X... à payer au Comptoir des Ardoises d'Anjou le solde du prix des ardoises qu'elle avait commandées, le tribunal a énoncé que l'échantillon

QU'APRES AVOIR RELEVE QUE LA COMMANDE A ETE VERBALE ET QUE LA SOFRAP S'EST BORNEE A INDIQUER QUE LE PRODUIT DEVANT ETRE MIS EN BIDON ETAIT UN DETERSIF DU TYPE TEEPOL, LA COUR D'APPEL RETIENT QUE DES ECHANTILLONS

civil ; Mais attendu qu'en constatant "à l'examen des pièces contradictoirement communiquées" que la société Promodif ne faisait pas la preuve d'une non-conformité de la marchandise livrée aux échantillons

le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que si l'activité de la société Horecol était constituée pour partie de la vente de matériel léger sur place et sur échantillons

retient que, malgré de très légères variations colorimétriques qui restent inférieures au seuil de tolérance admis par les professionnels, les volets livrés par la société Ohier sont conformes à l'échantillon