I. - L'assistance technique mise à disposition par le département consiste à aider les communes et établissements publics mentionnés à l'article R. 3232-1 à : 1° Identifier les intervenants et compétences nécessaires à la réalisation de leurs projets

Article 1

—

Giorgifont (ETPEC Giorgifont) IV Moniteur de cynotechnicien 333t Centre canin de Cast IV Agent en protection des personnes 344t ASP bodyguard III Gestionnaire qualité sécurité environnement 200r Royer Robin associés III Conseiller d'élevage avicole

Article 1

—

Artiste de théâtre corporel 133 5 ans Studio Magenia - Académie européenne de théâtre corporel III Conseiller commercial vins et spiritueux 211w 5 ans Institut de formation en commerce et œnologie (IFCO) III Conseiller d'élevage avicole

Article Annexe Ib (suite)

—

Définir et illustrer la coactivité Repérer dans le plan de prévention ou le cahier des charges les éléments relatifs à la coactivité Identifier les responsabilités et les obligations respectives de l'entreprise utilisatrice et de l'entreprise intervenante

Article Annexe IV d

—

Que ce soit en CCF ou sous forme ponctuelle, la commission d'interrogation est composée d'un enseignant ou un formateur de langue vivante intervenant dans une section de STS tertiaire, de préférence en STS Communication.

Article Annexe Ib

—

Les intervenants. S 2 - La définition technique des produits 1. Les concepts de mode, les types de produits. 2. L'analyse fonctionnelle et technique. 3. Conception des modèles. 4. L'étude des solutions constructives. 5.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

, les lieux et dates de réunions des jurys d'examen, le délai de transmission des résultats aux candidats sous forme de notification individuelle et au service déconcentré concerné (DREAL, DEAL, DRIEAT) ; -informer la DREAL de toute modification intervenant

Article 13

—

Il a autorité sur les différents intervenants et a pour mission, durant le transport : -d'assurer le respect des consignes générales ou particulières, notamment les prescriptions générales et particulières associées à la voirie et aux points singuliers

Article 1

—

La désactivation et la réactivation de ce dispositif d'alerte ne doivent être possibles que par une personne autorisée, intervenant sur le site même.

Article Annexe II

—

Une planification de ces interventions au niveau des différents intervenants, des dates et de leurs durées, sera établie avec l'équipe pédagogique et les formateurs des entreprises. Organisation 1.

Article Annexe

—

TITRE II SECTION I Conventions Art. a) Toute convention intervenant entre l'association et l'un de ses administrateurs ou une personne assurant un rôle de direction générale doit être soumise à l'autorisation préalable du conseil d'administration.

Article 1

—

. - Dans chaque département, une commission consultative, comprenant notamment des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale concernés, des représentants des gens du voyage et des associations intervenant auprès

Article 219-25

—

Toute défaillance intervenant au niveau des circuits de charge ne doit pas endommager la batterie de réserve. L'alimentation du chargeur doit pouvoir être mise hors circuit manuellement.

Article Annexe VI

—

dispositions applicables en hygiène et sécurité du travail en matière de sécurité incendie 4 h 00 4e partie : chef du poste central de sécurité en situation de crise (Séquences 1 et 2) Connaître les procédures et les consignes Gérer les intervenants

LEGIARTI000043835224

—

dans un établissement scolaire, psychologues libéraux, ensemble des professionnels de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur), et des acteurs de la psychiatrie (tout particulièrement les Maisons des adolescents (MDA), les structures intervenant

Article R132-5-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 11 > 65

Code des assurances

l'application du premier alinéa de l'article L. 132-27-2, la date de prise de connaissance du décès de l'assuré par l'entreprise d'assurance, est la date à laquelle l'entreprise d'assurance est informée du décès, par l'obtention de l'acte de décès, intervenant

Article 9

—

respect d'une règle élémentaire de prudence consistant à prévoir la possibilité d'avoir à adapter leur vitesse aux éventuelles difficultés du passage en vue d'assurer leur propre sécurité, celle des autres usagers de la route et celle du personnel intervenant

Article R223-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 11 > 66

Code de la mutualité

l'application du premier alinéa de l'article L. 223-25-4, la date de prise de connaissance du décès du membre participant par la mutuelle ou l'union, est la date à laquelle la mutuelle ou l'union est informée du décès, par l'obtention de l'acte de décès, intervenant

Article Annexe IV d

—

« Concevoir ou réaliser tout ou partie d'un projet d'une entreprise, d'un pôle d'activité, d'un service » : Formes de l'évaluation Epreuve ponctuelle orale -la commission d'évaluation est composée de deux examinateurs dont au moins un enseignant intervenant

Article Annexe III à l'article D353-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

En cas de vacance intervenant au cours du contrat de location, le nouveau locataire est substitué de plein droit à l'ancien locataire. Article 15.

Page 60 · 1 383 résultats

← Précédent Suivant →