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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 248 résultats pour « machination »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 223 a-II-2/12

—

Dans les espaces où il existe un risque d'éclaboussures d'huile ou de vapeur d'huile, par exemple dans les salles des machines de catégorie A, la surface du matériau isolant doit être imperméable à l'huile et à la vapeur d'huile.

Article Annexe A

—

cours de fabrication ou de montage en vue de la réalisation d'opérations élémentaires et successives aux différents postes de travail ; les travaux effectués sur des postes de travail indépendants consistant en la conduite ou l'approvisionnement de machines

Article ANNEXE

—

Code ROME : I1603-Maintenance d'engins de chantier, levage, manutention et de machines agricoles.

Article Annexe V

—

L'utilisation des moyens de communication mobiles 2 h 00 Matériels et documentation recommandés Matériels de l'équipe de sécurité Extincteurs Robinet d'incendie armé Machine à fumées froides Application Exercices d'extinction sur feux réels

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 400 kW D - 2530 Verre (fabrication et travail du), la capacité de production des fours de fusion et de

Article 221-II-1/29

—

Une alarme sonore et visuelle doit être donnée sur la passerelle de navigation et dans les locaux de machines à un endroit où elle peut être facilement observée ; .3 lorsque l'appareil à gouverner principal doit être actionné par une source d'énergie,

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

-un service d'accès à Internet ; -un service de communications interpersonnelles ; -un service consistant entièrement ou principalement en la transmission de signaux tels que les services de transmission utilisés pour la fourniture de services de machine

Article Annexe Ia

—

3D (désinfection, dératisation, désinsectisation) Information collective et individuelle des usagers Réalisation de l'intervention par utilisation de produits ou d'appâts A5.1-3 Nettoyage des sites industriels Entretien : - des machines

Article 1

—

Partie 3 : Prescriptions applicables aux compartiments machines de tous les navires, Sct. Partie A : Construction, Art. 213-1.12, Art. 213-1.12.A, Art. 213-1.13, Sct. Partie B : Matériel, Art. 213-1.14, Sct.

Article Annexe II c

—

Le dossier technique du projet remis au candidat comprend : - les plans d'exécution et de détail du produit et/ou de l'ouvrage à réaliser ; - la nomenclature des matériaux et des composants à utiliser ; - la liste des matériels, machines et outillages

Article 214-3.06

—

Le fonctionnement correct du gréement, de la machinerie et des dispositifs de commande, devra être vérifié lors de ces essais. En particulier, l'efficacité de tous les freins et celle des dispositifs d'arrêt d'urgence devra être démontrée. 4.4.

Article Annexe 3

—

L'installation comprend un modérateur de tirage lorsque la machine et le conduit ne sont pas de type " ventouse " ou " étanche ". 2.3.2. Exigences relatives à la chaudière bûche à chargement manuel. La chaudière est conforme à la norme EN 303.5.

LEGIARTI000028391367

—

En dehors de cette période, des opérations de nature différente (maintenance, mise en veille de machines, etc.) mais générant peu ou pas de bruit peuvent avoir lieu.

Article GH 3

—

les télécommunications de l'immeuble, visées à l'article GH 50 ; -la climatisation des locaux de service électrique ; -la ventilation du local du groupe électrogène ; -le système de ventilation mécanique ou de conditionnement d'air des locaux de machineries

Article 1

—

bâtiment (FCMB) IV Technicien services de la maison connectée 255r 312m 5 ans Association Réseau Ducretet IV Vendeur conseiller commercial 312t 4 ans CCI France - Réseau Negoventis IV Technicien du spectacle vivant, options son, lumière, ou machinerie

Article 223 a-III/05-1

—

Les brassières de sauvetage prévues pour les personnes chargées du quart devraient être arrimées sur le pont, dans la salle de contrôle des machines et dans tout autre poste de quart gardé. 5.2.

LEGIARTI000028391742

—

En dehors de cette période, des opérations de nature différente (maintenance, mise en veille de machines, etc.) mais générant peu ou pas de bruit peuvent avoir lieu.

Article Annexe I

—

Sources continues ou assimilées Sont considérées comme sources continues ou assimilées : -toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire sont les

Article Annexe

—

Les contraintes de diffusion (composition/ notation/ interprétation musicales; expositions monumentales, mises en scène, machineries théâtrales, etc.). Règles, principes, démarches. Commandes, programmes, contrats.

Article Annexe Ib

—

Équipements de protection collective et individuelle COMPETENCE C 43 : Mettre en œuvre des techniques de nettoyage et de dépollution des sites industriels C 431 - Réaliser l'entretien : - des machines et chaînes de production - des ventilations

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