- les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous - les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister ; - les préparations

Article 13

—

Le concours d'histoire du droit comporte : 1° Pour l'admissibilité, une leçon après une préparation en loge portant sur l'une des trois matières suivantes, tirée au sort par le jury du précédent concours : Droit romain privé et public ; Histoire du

Article 3

—

Préparer en assemblage des hors-d'œuvre, des desserts et des préparations de type " snacking ". 2. Réaliser des grillades et remettre en température des préparations culinaires élaborées à l'avance (PCEA). 3.

Article 9

—

La formation au BAFA a pour objectif : 1° De préparer l'animateur à exercer les fonctions suivantes : - assurer la sécurité physique et morale des mineurs et en particulier les sensibiliser, dans le cadre de la mise en œuvre d'un projet pédagogique adapté

Article Annexe (Sous-partie P)

—

L'exploitant conserve un manuel de vol approuvé à jour ou tout autre document équivalent, pour chaque avion qu'il exploite. a) Pour chaque vol, l'exploitant conserve les informations suivantes sous la forme d'un carnet de route : 1.

Article L4123-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 70

Code de la défense

à la défense de la souveraineté ou des intérêts de la France ou à la préservation de l'intégrité de son territoire, d'une intensité et d'une dangerosité particulières assimilables à celles d'une opération extérieure ; 4° D'exercices ou de manœuvres

Article 7

—

Dans le cadre de la préparation du budget de gestion, les centres de responsabilité établissent des prévisions d'activités et de recettes et expriment les besoins correspondant à la réalisation de ces prévisions d'activités.

Article 1

—

Une commission chargée d'examiner les candidatures au stage de préparation au diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée est instituée au niveau départemental.

Article 3

—

La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art Arts graphiques répond aux objectifs professionnels décrits en annexe I au présent arrêté.

Article 2

—

Les préparations mises sur le marché doivent avoir une concentration au plus égale à 200 grammes par litre et être dénaturées par des substances répulsives odorantes.

Article 2

—

Les recteurs mentionnés à l'article précédent assurent la préparation des travaux de la commission d'agrément de leur circonscription, son secrétariat, la convocation et la prise en charge de ses membres.

Article 3

—

La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » répond aux objectifs professionnels décrits en annexe I au présent arrêté.

Article 16

—

Les aides de laboratoire assurent, sous le contrôle des techniciens de laboratoire, la préparation et l'entretien des matériels nécessitant une attention particulière dans leur maniement et l'entretien des locaux.

LEGIARTI000027924610

—

Connaissance de la circulation aérienne (durée : 45 minutes, préparation : 15 minutes, coefficient 1) :

Article R1233-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 45 > 54

Code général des collectivités territoriales

Par délibération, le conseil d'administration peut décider la création de budgets annexes, qui sont soumis aux mêmes règles de préparation, de vote et d'exécution que le budget principal.

Article R*1311-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 93 > 32

Code de la défense

Le préfet est chargé de la préparation et de l'exécution des mesures non militaires de défense, notamment du plan général de protection et du dispositif opérationnel ORSEC.

Article A36-10-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 94 > 59

Code de procédure pénale

Les règles de préparation des candidats à l'examen d'aptitude sont fixées par instruction de la direction générale des douanes et droits indirects et de la direction générale des finances publiques.

Article 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 24 > 46

Code de procédure pénale

Cet avertissement ne peut être adressé que par le procureur de la République ou son délégué ; il ne peut intervenir à l'égard d'une personne qui a déjà été condamnée ou à la suite d'un délit de violences contre les personnes ou d'un délit commis contre

Article 7-1

—

professionnel régie par les dispositions de l'arrêté du 30 mars 2012 relatif à la création de la spécialité "pilote de ligne de production" du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance peuvent demander à être dispensés des unités U31 (Préparation

Article 1

—

-Le taux des droits de scolarité acquittés par les élèves mentionnés aux 2°, 3°, 4° et 5° de l'article 4 du décret du 8 décembre 1993 modifié susvisé admis à suivre la préparation de l'un des diplômes prévus aux 1°, 3° et 4° de l'article 3 du même décret

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