122-14-4 du Code du travail, et 1316-4 du Code civil ; 2 ) que la cour d'appel constate que la lettre de licenciement comporte la signature numérisée de Philippe Y..., laquelle a été apposée par Alain

Albin A..., devenu depuis le président, visant des faits d'abus de confiance commis entre le 1er janvier 2006 et le 30 novembre 2010, le plaignant affirmant que ce n'était que grâce à une procédure de

en ce que la chambre de l'instruction a renvoyé Jean-Claude X... devant la cour d'assises de la Seine-Saint-Denis, du chef de tentative de meurtre sur les personnes de Dominique B..., Michel C...et Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 24 juillet 1997, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné

aux opérations de visites et de saisies dans les lieux ci-dessus indiqués et tenir le président du tribunal informé de leur déroulement, les officiers de police judiciaire Bernard Ledoux, commandant, Alain

Y... ... 08000 DAMOUZY Madame Geneviève B... épouse Y..., prise en sa qualité de civilement responsable de son fils Alexis Y... ... 08000 DAMOUZY Monsieur Olivier Y..., prise en sa qualité de

formulé contre cet arrêt, il y a lieu de constater la déchéance du pourvoi ; Sur le pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 2 juillet 2015 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société Alésienne

d'événements survenus à date certaine par le fait ou à l'occasion du travail, dont il est résulté une lésion corporelle ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société Daniel Aleman

Alain né le [...] suite à son agression du [...]       . L'état de santé de M. Y...

Mme A..., qui n’exerçait aucune fonction au sein de la SARL Alexia, ne conteste pas le caractère personnel de ces dépenses.

, sur l'emploi de talkies-walkies pour communiquer entre le lieu de stationnement du véhicule de fuite et celui des faits étaient en cohérence avec les observations de Paule K..., et ce au moment où Alain

Moulin du Broeucq ayant transporté dans une autre installation piscicole lui appartenant l'ensemble des truites, alevins et oeufs, le personnel, qui travaillait sur cette exploitation et qui s'est trouvé

administratrice ad hoc des enfants mineurs Alexia Y... et Loriana Z... désignée à cette fonction par ordonnance du conseiller de la Mise en Etat du 9 juin 2010 représentée par Me Annick DE FOURCROY,

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 MARS 2023 La société Le Saint Alexis

Alexis X..., né le 24 février 1987 à Sobinka (Russie).

De l'union de Monsieur Claude Z... et Madame Dorothée X... sont issus deux enfants : Alexis, né le 27 novembre 1997, Amélie, née le 29 novembre 2000.

X... de X... comme "parent d'Alain, théoricien de l'extrême droite membre du Club de l'horloge" dont il ne partage pas du tout les idées ; que l'association Club de l'horloge (l'association) a, par

Alain Y... et Philippe Z... ; qu'à ce stade encore débutant de l'information, le juge des libertés et de la détention a justement noté la nécessité de permettre l'accomplissement des actes restant à accomplir

Abel Y..., père de Gabriel et de Jacky, n'exerçant plus depuis 1987 ; que la poursuite de l'enquête a permis de constater d'autres achats de Chinon "Domaine de Morilly" auprès d'autres viticulteurs : Alain

poursuivi que les journalistes se sont procurés une copie de la première lettre anonyme reçue par le juge d'instruction, dont ils publient un extrait comportant notamment les noms de Philippe E..., Alain