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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cee2
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Les moyens invoqués par la mère concernant la maltraitance de l'enfant au cours des séjours chez son père ont fait l'objet d'une procédure pénale qui a abouti à un non lieu confirmé par la cour de RIOM
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b05b
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Mademoiselle Annie X... c / Monsieur Dominique Y...
Source officielle1ère Chambre
671894bed8ceca1cd7019304
22 octobre 2024
22 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 22 octobre 2024 N° RG 24/00536 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GE5N -PV- Arrêt n° 429 [L] [I] veuve [U] /Syndicat des copropriétaires de la copropriété
Source officiellecr
613725a4cd5801467741f737
2 octobre 1997
2 octobre 1997
Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, en date du 23 octobre 1996, qui, pour escroquerie et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis et mise à
Source officiellesoc
6079b1919ba5988459c5291f
19 mai 1998
19 mai 1998
une allocation du même montant que sa rémunération antérieure, supportant l'ensemble des retenues au titre des régimes de prévoyance, ce dont il résultait qu'elle n'était pas en droit de s'inscrire à l'ANPE
Source officiellesoc
613720f4cd580146773efca3
4 juillet 1989
4 juillet 1989
Marie-Ange, demeurant ... (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 23 mai 1989, où étaient présents : M. Cochard, président ; M.
Source officielleciv3
61372329cd5801467740635d
23 février 1999
23 février 1999
Antoine Y..., demeurant ..., 2 / Mme Anna A..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2a
9 septembre 2003
9 septembre 2003
..., Annie X..., Sylvie X..., Jean-Philippe X...
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2120721_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Délibéré après l'audience du 6 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Riou, présidente, Mme Kanté, première conseillère, M. Coz, premier conseiller.
Source officielleChambre 2
DTA_2000713_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Cette affectation sera pour une année de " reconversion " avant bilan.
Source officielleChambre Sociale
65449d93c71a6a83181c8f8c
31 octobre 2023
31 octobre 2023
décision attaquée en date du 21 décembre 2017, enregistrée sous le n° 18/00137 Arrêt rendu ce TRENTE ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6035b6d4d14ca21e7139d65c
11 mars 2016
11 mars 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07210 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ [E] SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6035b6d4d14ca21e7139d672
11 mars 2016
11 mars 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/07245 SA COMPAGNIE DE VICHY C/ [H] SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION PARTIELLE D'UNE DÉCISION : de la Cour d'Appel de RIOM DU 11/09/
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2516632_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 décembre 2025, l’association La Maison des Plus Petits, représentée par Me Riou, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de
Source officielle7ème chambre
DTA_2311223_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Riou, président, - Mme Barre, conseillère, - M. Jouanneau, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025. La rapporteure, Signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302777_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Malo, greffière d'audience, Mme Zuccarello a lu son rapport et entendu : - Me Riou représentant M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100842
19 septembre 2019
19 septembre 2019
A..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 9 avril 2019 par la cour d'appel de Riom (chambre des mineurs), dans le litige l'opposant au président du conseil départemental du Puy-de-Dôme, ASE, domicilié
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310038
21 janvier 2021
21 janvier 2021
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 JANVIER 2021 La société [...] , société anonyme, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° V 20-16.014 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2019 par la cour d'appel de Riom
Source officielleciv1
6137217bcd580146773f4219
12 mars 1991
12 mars 1991
(Bas-Rhin), et le siège régional est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de : 1°) M.
Source officiellecomm
61372324cd58014677405fab
15 décembre 1998
15 décembre 1998
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société S.E.A.O., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1996 par la cour d'appel de Riom
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