Antonio X..., demeurant Chemin du Centre à Saint-André (97740) ; M.

Antonio, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 28 janvier 1992, qui, dans une information suivie contre lui sous l'inculpation d'infractions à

Anne-Marie, épouse Z..., partie ci vile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 18 juin 1999, qui, dans la procédure suivie contre Antonio Y... du chef d'abus

Antonio X... B..., demeurant ..., 2°/ de M. Jean-Bernard, Antonio, Marcel X...

Antonio A..., demeurant ... aux Prés, 60260 Lamorlaye, 2 / de M. Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de l'exploitation de M.

Damiano, Antonio, Joseph Y..., époux de A... Claudine, Rose Z..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1992 par le tribunal de grande instance de Grasse, au profit : 1 / M.

Antonio Z..., demeurant ..., 2°/ de M.

Antonio X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 9 avril 2002, où étaient présents : M.

Antonio, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 10 mai 1989, qui, pour délit douanier d'importation en contrebande de marchandises fortement taxées,

Michel, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Edouard, - B...

. # Antonio Testa și Lido Lazzeri împotriva Commissione Nazionale per la Società e la Borsa (Consob). # Cerere având ca obiect pronunțarea unei hotărâri preliminare: Tribunale amministrativo regionale

#Antonio Gatto contra Bundesanstalt für Arbeit.#Pedido de decisão prejudicial: Bundessozialgericht - Alemanha.

. # Antonio Marinari gegen Lloyds Bank plc und Zubaidi Trading Company. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Corte suprema di Cassazione - Italien. # Brüsseler Übereinkommen - Artikel 5 Absatz 3 - "Ort, an

. # Antonio Marinari v Lloyds Bank plc and Zubaidi Trading Company. # Reference for a preliminary ruling: Corte suprema di Cassazione - Italy. # Brussels Convention - Article 5 (3) - Place where the harmful

#Antonio Marinari contro Lloyds Bank plc e Zubaidi Trading Company.#Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dalla Corte suprema di Cassazione - Italia.

Antonio A..., 3 / Mme Gracinda D... E..., 4 / Mme Maria D... A..., 5 / Mme Valentim D... A..., 6 / M. Eduardo D... A..., 7 / Mme Anna Maria D... A..., 8 / M.

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.