CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 348 résultats pour « Astrid POST »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6684eaf3a0de54ff609f7ec0

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il fait valoir que la question juridique posée est de savoir si l'adoption de la nouvelle réglementation en 2005 rendrait ipso facto caduc le contrat signé entre les parties comme le prétend la partie

Source officielle

Page 61 sur 68

← PrécédentSuivant →
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY00654_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 2 mars 2022 sous le n° 22LY00654, l'EHPAD Résidence intercommunale Jean Villard, représenté par Me Bracq (SELARL Asterio), demande à la cour d'ordonner

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdd8f996ce21739b37bdf6c

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Astrid BAILLEUX substituant Me Jacques-Yves COUETMEUR de la SCP

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256810bfda47c90075f96

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

épouse [T] née le 17 Juillet 1963 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean SANNIER de la SELARL CABINET SANNIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Astrid

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

651d0332fe8d588318c1afc0

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Vincent ANTRAYGUES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Astrid

Source officielle
CA

2ème Chambre

6708c015445a086e2bcedc37

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PRINOTH FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Ingrid-Astrid ZELLER, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37979d1bc2605de4b462e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

O] [V] épouse [X] née le 27 Septembre 1959 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE PETIT TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Astrid

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

680b18d098bcafcb3a63e00b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de l'exécution en date du 14 août 2024 APPELANTE : Madame [W] [N] veuve [M] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 8] (76) [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Astrid

Source officielle
CE

3ème / 8ème / 9ème / 10ème SSR

CETAT:CETATEXT000029214484

Admin. suprême

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Blancpain

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:490911.20250409

Admin. suprême

9 avril 2025

9 avril 2025

Le règlement intérieur du Comité économique des produits de santé, publié le 20 janvier 2016, précise qu'il " porte exclusivement sur les activités du Comité économique des produits de santé relatives

Source officielle
TCOM

Chambre 1 contentieux général

69a20413cdc6046d47f7bc83

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEFENDEURS SAS CARROSSERIE DE LA MADONNETTE, [Adresse 4] comparant par Me Nicolas HENNEQUIN, [Adresse 5] SA GENERALI IARD, [Adresse 6] comparant par Me Philippe RAVAYROL, [Adresse 7] et par Me Astrid

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

680b18d098bcafcb3a63e009

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de l'exécution de rouen du 14 août 2024 APPELANTE : Madame [N] [W] veuve [L] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 5] (76) [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Astrid

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0516DEC005864000

Admin. suprême

16 mai 2002

16 mai 2002

  ATZEMIS Asterios 41.   TSIOUTANIS Paschalis 42.   ZOGRAFOU Meropi 43.   KOURLITIS Evaggelos 44.   NAKOUTI Styliani 45.   STRATOGLOU Vassilios 46.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01440

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

civile, l'annulation de la disposition de l'arrêt ayant débouté Mme X... de sa demande en paiement de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, dès lors que l'appréciation à porter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd01

Appel

30 août 2012

30 août 2012

Au soutien de son recours, il fait valoir, pour l'essentiel : - que le camion de marque Astrat, immatriculée 242   561 NC, acquis à l'aide d'un crédit bancaire, lui servait à effectuer du roulage sur mines

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108852_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

B A, représenté par le cabinet d'avocats Asterio, demande au tribunal : - d'annuler les décisions du 15 septembre 2021 et du 4 octobre 2021 par lesquelles le directeur général des Hospices civils de

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108854_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

A B, représenté par le cabinet d'avocats Asterio, demande au tribunal : - d'annuler les décisions des 15 et 18 septembre 2021 par lesquelles le directeur général des Hospices civils de Lyon a prononcé

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18de98bcafcb3a63e095

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[L] se voyait notifier son licenciement pour faute grave en raison de son abandon de poste.  *** Contestant la rupture de son contrat de travail, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616258eda2370d151415abbb

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Localité 1] Comparante et assistée par Me Peggy FESSLER (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Mireille GAZQUEZ, Présidente, Madame Astrid

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67819b1e6d34da2cbdce07f8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Localité 6], sis [Adresse 2] Représentés par Maître Joanna FIRKOWSKI de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d’ORLEANS, Maître Dan HAZAN de la SELARL ASTORIA

Source officielle