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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
60360d9f5fb450723e627b9f
6 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller
603716895420beb0cbe59469
10 juin 2015
de la cour : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0106DEC001463589
6 janvier 1993
  Ses statuts ont été publiés le 5 septembre 1973 au Journal Officiel et son siège social est à Bellenaves.
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be14
28 mai 2008
qu'un poste d'assistant qualité / environnement, statut cadre coefficient 250, localisé au siège de la société mère à Saint Clément des Baleines (17) était vacant, ledit poste ayant été proposé à Bérénice
615e0df5c25a97f0381f50cc
22 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101035
25 septembre 2013
Z... auprès de sa mère, Bérénice Conception Y...
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7210d808eb34e455392
11 juillet 2024
Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant Monsieur le Bâtonnier MAHIU, membre de la SELARL de BÉZENAC
1ère Chambre
69f19588cdc6046d47ed6727
28 avril 2026
disposition au greffe après prorogation du délibéré **** APPELANTE Madame [R] [K] [W] épouse [E] née le 6 octobre 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bérénice
3ème chambre 2ème section
662bf147e266e89ef1189e30
26 avril 2024
#C500 (exécutoire) - Maître SOUFRON #K28 (exécutoire) - Expert (ccc) Décision du 26 Avril 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 21/03795 - N° Portalis 352J-W-B7F-CT7 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame BENAC
Pôle 6 - Chambre 11
60351ae7bc5eae4638fb1f12
17 juin 2016
Prud'hommes de BOBIGNY - RG n° 11/03947 APPELANTE SARL HENG-HENG BOUCHERIE [Adresse 1] représentée par Me Dominique OZENNE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 substitué par Me Martine VAN BEEZEMA
2e Chambre
616258f4a2370d151415abff
10 avril 2014
KAUFMAN AND BROAD COTE D'AZUR , inscrite au RCS NICE n° B 341 001 709, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me André BEZZINA
Chambre 02
6a0c8779cdc6046d473384de
12 mai 2026
Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges.
6a0c886dcdc6046d47339418
6a0c8907cdc6046d4733a247
6a0c896fcdc6046d4733aa6a
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00995
3 novembre 2009
Et il a été révoqué de celles de président des SAS SABLIERES BENAC et SAS BETON X... en décembre 2004 selon les conditions et modalités prévues aux statuts.
Pôle 6 - Chambre 7
65321b469e4ea48318f5af91
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente
686765409f40b42a26419d12
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Véronique BOST, conseillère, Monsieur
67f8a5c9ec820a3a2a05e81a
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
6e chambre
5fddea527652678c95bd2206
12 juillet 2018
- Me Bérénice I...
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