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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

60360d9f5fb450723e627b9f

Appel

6 janvier 2016

6 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller

Source officielle
CA

15e chambre

603716895420beb0cbe59469

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

de la cour : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0106DEC001463589

Admin. suprême

6 janvier 1993

6 janvier 1993

  Ses statuts ont été publiés le 5 septembre 1973 au Journal Officiel et son siège social est à Bellenaves.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be14

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

qu'un poste d'assistant qualité / environnement, statut cadre coefficient 250, localisé au siège de la société mère à Saint Clément des Baleines (17) était vacant, ledit poste ayant été proposé à Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

615e0df5c25a97f0381f50cc

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101035

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Z... auprès de sa mère, Bérénice Conception Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7210d808eb34e455392

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant Monsieur le Bâtonnier MAHIU, membre de la SELARL de BÉZENAC

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19588cdc6046d47ed6727

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

disposition au greffe après prorogation du délibéré **** APPELANTE Madame [R] [K] [W] épouse [E] née le 6 octobre 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bérénice

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

662bf147e266e89ef1189e30

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

#C500 (exécutoire) - Maître SOUFRON #K28 (exécutoire) - Expert (ccc) Décision du 26 Avril 2024 3ème chambre 2ème section N° RG 21/03795 - N° Portalis 352J-W-B7F-CT7 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame BENAC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60351ae7bc5eae4638fb1f12

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

Prud'hommes de BOBIGNY - RG n° 11/03947 APPELANTE SARL HENG-HENG BOUCHERIE [Adresse 1] représentée par Me Dominique OZENNE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 substitué par Me Martine VAN BEEZEMA

Source officielle
CA

2e Chambre

616258f4a2370d151415abff

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

KAUFMAN AND BROAD COTE D'AZUR , inscrite au RCS NICE n° B 341 001 709, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me André BEZZINA

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8779cdc6046d473384de

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c886dcdc6046d47339418

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8907cdc6046d4733a247

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c896fcdc6046d4733aa6a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00995

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Et il a été révoqué de celles de président des SAS SABLIERES BENAC et SAS BETON X... en décembre 2004 selon les conditions et modalités prévues aux statuts.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65321b469e4ea48318f5af91

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

686765409f40b42a26419d12

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Véronique BOST, conseillère, Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

67f8a5c9ec820a3a2a05e81a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur

Source officielle
CA

6e chambre

5fddea527652678c95bd2206

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

- Me Bérénice I...

Source officielle

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