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2 292 résultats pour « Caroline ALIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372652cd58014677424a55

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

de cassation, pris de la violation de l'article 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la cour d'appel était composée, lors des débats et du délibéré, de Mme Carlier

Source officielle

Page 61 sur 115

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TJ

JLD

69d6c93ecdc6046d4791d4b5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

SUR UNE DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION Appel des causes le 08 Avril 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01373 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RML Nous, Madame PIROTTE Carole

Source officielle
TJ

JLD

6a15faa8cdc6046d4706ea7b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

STATUANT SUR UNE DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION Appel des causes le 26 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/02017 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76S3N Nous, Madame PIROTTE Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba94e405357f749ea6b6

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

APPELANTE Madame [Y] [O] née le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 6] (ALGERIE) demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant

Source officielle
CA

2ème Chambre

64549f1aeedb07d0f8186125

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

tribunal judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU en date du 01 avril 2021, suivant déclaration d'appel du 26 Avril 2021 APPELANTE : Mme [R] [J] veuve [O] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 9] (ALGERIE

Source officielle
CA

3e chambre

6364bc2fe405357f749eacdf

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence PERRET, Président et Madame Caroline

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6866cb35d33109fd079ac8ba

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Sylvie BONAMI Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Caroline MESSERLI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6633d54bc0d3e3fe99d14b42

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Luc BRASSIER Me Sandra PORTRON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 02 MAI 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67880a5ec21c0e53e7907a69

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, Greffier lors du délibéré DATE DES DÉBATS : 30 octobre 2024 ORDONNANCE contradictoire et en premier ressort prononcée le 09 janvier 2025 par Hélène BODIN, Vice-présidente, assistée de CROUZIER Caroline

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6866cb50d33109fd079acd10

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT rendu le 03 juillet 2025 DEMANDEURS Monsieur [L] [W] [Adresse 2] [Localité 1] agissant en qualité de représentant légal d’[K] [W] demeurant à [Localité 9] - SÉNÉGAL représenté par Me Caroline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859c7

Appel

7 septembre 2001

7 septembre 2001

DEVANT : Monsieur Alban CHAIX, président chargé du rapport, les conseils des parties ne s'y étant pas opposés, en application de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, assisté de Madame Caroline

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100037

Cassation

12 janvier 2011

12 janvier 2011

. ; Que l'enfant commun Caroline, née durant la période de concubinage antérieure au mariage, était âgée de 18 ans au moment du mariage ; Que Madame X... déclare avoir travaillé à temps partiel à compter

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034315c12c76a22ed7ab822

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Cour : jugement rendu le 06 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 12/02797 APPELANT Monsieur [N] [P] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (ALGERIE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0e4dc25a97f0381f54a9

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Aline

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0207JUD004066008

Admin. suprême

7 février 2012

7 février 2012

Les trois photos illustrent l’article intitulé «   La princesse Caroline.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca69bd3db21cbdd8af46

Appel

6 février 2008

6 février 2008

.-... ... 13500 MARTIGUES représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Carole P... ... 38230 CHAVANOZ représentée par Me Grégoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f282

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

née le 3 mai 1940 à ALGER ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Caroline PERES-CANALETTI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62c7cac9cb8dca058e3e7da4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[I] [L] né le 29 Octobre 1986 à CHLEF (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'ordonnance en date du 9 juin 2022 rendue par le Juge des Libertés et de la Détention du Tribunal Judiciaire de Nîmes

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63104be24709e24f13d555a4

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Portalis DBVL-V-B7G-TCLD JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Caroline

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8866d9e13277d6e3791

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Caroline CHICLET, Conseillère Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère

Source officielle