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5 505 résultats pour « Cuif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude Y

613725f0cd58014677421add

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

avec à l'échographie un traumatisme modéré du rein droit sans lésion des organes plats, deux fractures des métatarsiens droits, une fracture du métacarpien gauche, ainsi que des plaies au visage et au cuir

Source officielle

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CC

cr

613725f7cd58014677421e9b

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

indiquaient qu'aucun coup n'avait été porté à quiconque à l'intérieur du débit de boissons ; qu'en second lieu, il affirmait avoir été frappé à coups de poing au visage, ainsi qu'à coups de pied aux cuisses

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f09

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

nuit comme aide-soignante à l'hôpital de Saint-Dizier ; qu'après son départ, son père lui demandait de venir le rejoindre dans le lit conjugal ; que là, il la caressait, particulièrement entre les cuisses

Source officielle
CC

cr

613725fecd5801467742222e

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

externe du bras, d'une plaie de la région cervicale postérieure, de deux plaies profondes de la main gauche avec section des tendons fléchisseurs du troisième doigt, de deux plaies superficielles de la cuisse

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420ea5

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

payait un loyer de 4 000 francs à la SARL Arthemis avant d'avoir son siège dans l'immeuble mis à sa disposition par la SCI Sisphinx ; que le deuxième détournement est relatif à deux chaises en bois et cuir

Source officielle
CC

cr

61372670cd58014677425951

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

demandant de l'argent, ce qu'il avait refusé, mais, réagissant en médecin, bien qu'il n'ait pas eu l'air souffrant, lui avait proposé de l'examiner ; qu'il avait remarqué une mycose à la racine de la cuisse

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2013:70

CJUE

7 février 2013

7 février 2013

superiori — Requisito della residenza nello Stato membro di concessione del sussidio — Diniego di concessione del sussidio a studenti, cittadini dell’Unione non residenti nello Stato membro interessato, di cui

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2020:179

CJUE

5 mars 2020

5 mars 2020

Mancata proposizione di un ricorso di annullamento da parte della resistente nel procedimento principale Riduzione di oneri sociali – Contributi dei dipendenti – Vantaggio – Determinazione del soggetto su cui

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0626DEC003820305

Admin. suprême

26 juin 2007

26 juin 2007

la personne qui a été partie à une procédure s’étant prorogée au-delà du délai raisonnable peuvent légitimement exercer leur droit à la réparation au sens de la loi Pinto, même dans le cas où le de cuius

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a52cdc6046d47d293dd

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

par Maître Marc DUMONT DÉFENDEUR Monsieur [R] [G] [Adresse 3] représenté(e) par Maître Frédéric LAROQUE-BREZULIER Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Loïc CUEFF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6629f36adc6faf0009588953

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Vêtements; articles chaussants; chapellerie; chemises; vêtements en cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f67cdc6046d4761afb3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Mensurations (cm): -Cuisse ( à 15 cm du sommeil rotulien): droite 56,7 gauche 56,7 -Genou (au centre rotulien): droite 43 gauche 43 -Mollet (à 10 cm de la pointe de la rotule): droite: 40,2 Pas

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301570_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

droite et une amputation au niveau du genou gauche avant d’être amputé au niveau de la cuisse gauche.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01139

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

JACOBS INTERNATIONAL ; que cependant, les sacs que le tribunal a pu comparer diffèrent suffisamment, notamment par l'apparence générale, très dissemblable que leur donne leur matière respective, un cuir

Source officielle
CC

comm

613722c0cd58014677401072

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

rendu le 11 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Banque Byblos, dont le siège est ..., 2°/ de la société Compagnie internationale des cuirs

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200356_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

antérieur ce décès serait imputable et sans préciser quel pourcentage a revêtu la chance de survie perdue par la victime ; lui et sa mère n'ont jamais été informés du risque d'amputation à hauteur de la cuisse

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02462_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A, qui s'est présenté au stand de tir pour effectuer une séance alors qu'il était équipé d'un holster de cuisse personnel et non conforme, est d'une gravité suffisante pour justifier à lui seul le licenciement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106627_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ils soutiennent que : - leur enfant A E s'est blessé à la cuisse le 31 mars 2019 en raison d'une tige métallique non protégée sur l'aire de jeu sur laquelle il jouait, cette aire de jeu constituant

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a31f2e3e3b1864ce2282

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

BPCE ASSURANCES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 14] Représentée par Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd4d

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

né le 16 Août 1935 à LA TRANCHE- SUR- MER (85) ... 85460 L'AIGUILLON- SUR- MER représenté par la SCP MUSEREAU MAZAUDON- PROVOST- CUIF, avoués à la Cour assisté de Me TEXIER, avocat au barreau

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