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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
és par Me Delphine BRESLE-JULLION, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimée
6870a1815b6604a26aae890f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SELARL CHAMBET NICOLAS, avocat au barreau D'ANNECY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleChambre 1-11 référés
689c1e8a21a9b237fdb6fd4c
12 août 2025
12 août 2025
PETIT-TARLET, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Juillet 2025 en audience publique devant Fabrice DURAND
Source officielleChambre Sociale
659e4a41553798000884740f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TRANSPORTS SARRION CHARBONNIER [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Florent DUGARD de la SCP VANDENBULCKE DUGARD GAUTIER, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [J] [K] [
Source officielle2ème Chambre
SELARL ADAMO-ROSSI SYLVIE, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimé
65a0ea395bbe450008b2cd82
11 janvier 2024
11 janvier 2024
demeurant [Adresse 2] sans avocat constitué ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210f2c4cf860008dff690
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Contentieux [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Mme [Y] [T], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : S.A.S. [9] [Adresse 8] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Me Dominique DUPARD
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601658_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
A..., représentés par l’AARPI Faure-Aubrac et Duraud, demandent au juge des référés, statuant en application de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à Enedis in solidum
Source officielleChambre 3
DTA_2300856_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Durand, premier conseiller, - M. Bastian, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2023. Le président-rapporteur, O. Di CL'assesseur le plus ancien, F.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2513916_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2025, la SAS Sogelym Dixence Holding et la SAS Bouygues Immobilier, représentées par Me Durand, concluent au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501543_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officiellecr
61372577cd5801467741dff5
21 février 1996
21 février 1996
greffier ait été présent à l'audience publique où l'arrêt a été lu ; "alors que sa présence est obligatoire à la lecture de la décision" ; Attendu que la signature de l'arrêt attaqué par Mme Dubard
Source officiellesoc
61372195cd580146773f4fab
9 avril 1992
9 avril 1992
demeurant ... n° 8 à Cheffes-Sur-Sarthe (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1990 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Durand
Source officielleciv3
613720a0cd580146773ec9c4
29 avril 1971
29 avril 1971
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DURAND, AYANT DONNE EN LOCATION AUX EPOUX X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee6
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES SCP BARON Z... A..., demeurant ...
Source officielleChambre 3
DTA_2202830_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Durand, premier conseiller, - M. Bastian, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2023. Le président-rapporteur, O. Di CandiaL'assesseur le plus ancien, F.
Source officielleChambre 2
DTA_2001017_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2022. Le président-rapporteur, P.
Source officielleChambre 2
DTA_2001018_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2022. Le président-rapporteur, P.
Source officielleChambre 2
DTA_2001019_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2022. Le président-rapporteur, P.
Source officielleChambre 2
DTA_2001020_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2022. Le président-rapporteur, P.
Source officielleChambre 2
DTA_2001021_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 août 2022. Le président-rapporteur, P.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300136_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 février 2023, la commune de Préaux, représentée par Me Dugard-Hillmeyer, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du requérant de la somme de 2
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