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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
61627ea238d18b7ebf63d220
18 décembre 2013
18 décembre 2013
en août 2002 et début d'infarctus en août 2004 -, qu'il était suivi depuis la fin de l'année 2004 dans le service d'oncologie du professeur de [Localité 3] à l'hôpital parisien [1] pour une tumeur gastrique
Source officielleCour d'Appel
Commune de PLANGUENOUAL, engagée par Mme Jeannine Xc/M. Gaston Z
6253c8cdbd3db21cbdd864f3
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Contradictoire, prononcé par Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, à l'audience publique du 29 Janvier 2003, date indiquée à l'issue des débats [**][**] APPELANTE : Madame Jeannine X... 11 rue de la Gaité
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616355cebf1fa7f870d29fc2
12 mai 2011
12 mai 2011
liquidation judiciaire de la Société HASHBEE [Adresse 8] [Localité 5] représenté par la SCP MIREILLE GARNIER, avoués à la Cour assisté de Me Florence REBUT DELANOE de la SCP REBUT-DELANOE BOULLOT-GAST
Source officielleCour d'Appel
ès étant dirigéc/Jean-Mi
6253c91abd3db21cbdd873d3
26 novembre 2004
26 novembre 2004
B... de la Société WATTRLOS FRAIS SERVICE 27 Rue Edouard Blomme 59150 WATTRELOS Représentant : la SCP DELEFORGE FRANCHI (avoués à la Cour) - Représentant : Me Olivier GAST (avocat au barreau de PARIS)
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873d4
26 novembre 2004
26 novembre 2004
B... de la Société WATTRLOS FRAIS SERVICE 27 Rue Edouard Blomme 59150 WATTRELOS Représentant : la SCP DELEFORGE FRANCHI (avoués à la Cour) - Représentant : Me Olivier GAST (avocat au barreau de PARIS)
Source officielleCour d'Appel
ès étant dirigéc/Jean-Michel Y
6253c91abd3db21cbdd873d5
26 novembre 2004
26 novembre 2004
Jean-Pierre VANDECANDELAERE Z... de la Société WATTRLOS FRAIS SERVICE 27 Rue Edouard Blomme 59150 WATTRELOS Représentant : la SCP DELEFORGE FRANCHI (avoués à la Cour) - Représentant : Me Olivier GAST (
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b599
15 mai 2008
15 mai 2008
Madame Valérie X... qui présentait une obésité importante a consulté au mois de juillet 2002 le docteur Y... pour la pose d'un anneau gastrique ; au cours de l'intervention qui a été pratiquée le 13 août
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e2ec25a97f0381f5317
15 janvier 2014
15 janvier 2014
984 773 déposé le 18 mai 1998 par la société ASTRAZENECA AB, a pour titre 'formulation pharmaceutique d'oméprazole' et divulgue une formulation pharmaceutique orale destinée à soigner les acidités gastriques
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e2ec25a97f0381f5318
15 janvier 2014
15 janvier 2014
984 773 déposé le 18 mai 1998 par la société ASTRAZENECA AB, a pour titre 'formulation pharmaceutique d'oméprazole' et divulgue une formulation pharmaceutique orale destinée à soigner les acidités gastriques
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93215
4 mai 2016
4 mai 2016
On t'enverra en centre pour te mettre un anneau gastrique. Tu finiras comme Christiane P. ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201403
11 septembre 2014
11 septembre 2014
de ses médicaments et la surveillance de ses constantes biologiques, dont l'expert note qu'elles sont parfaites depuis l'opération ; que s'il peut être admis que le traitement contre les brûlures gastriques
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200684
25 avril 2013
25 avril 2013
souffrances morales se sont ajoutées d'importantes souffrances physiques, puisque monsieur X... a dû subir divers examens invasifs et des traitements, son état nécessitant aussi la pose d'une sonde gastrique
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2011773_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Au décours de cette deuxième intervention, Mme A a présenté une gastroparésie avec troubles de la vidange gastrique et un dumping syndrome avec hypoglycémie.
Source officielleChambre 2
DTA_1903228_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Anastomose kysto-gastrique fermée.- cicatrice médiane longitudinale sus-ombilicale de 14 cm avec début de déhiscence pariétale sur la cicatrice. - cicatrice oblique sous-costale de 13 cm " justifiait un
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03401_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il résulte des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'ulcère gastrique depuis 2003 et de douleurs du genou (gonalgies) en raison de lésions cartilagineuses depuis 2013 ou 2014.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02073_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Son traitement médicamenteux se compose d'un anti-angineux, d'un antisécrétoire gastrique inhibiteur de la pompe à protons, d'un antihistaminique antiallergique d'action prolongée, d'un progestatif, d'un
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
injecté eu égard aux douleurs abdominales initialement isolées présentées par Mme B qui était sous traitement d'anti-inflammatoires non stéroïdiens, conduisant à vérifier l'hypothèse d'un problème gastrique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102621_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
B, alors âgé de 46 ans, a subi le 20 mai 2016, au sein du CHU Amiens-Picardie, une intervention chirurgicale consistant en une réduction d'éventration de paroi abdominale associée à un by-pass gastrique
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205579_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
B soutient qu'il souffre d'une paralysie du côté droit (hémiplégie) suite à un AVC en 2013 ainsi que de nombreuses pathologies cardiovasculaires, qu'il présente des antécédents d'ulcères gastriques, souffre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400392_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
cet avis, la requérante verse au dossier divers certificats médicaux établissant que l'enfant est atteint d'une maladie respiratoire invalidante nécessitant notamment une alimentation par sonde naso-gastrique
Source officiellePage 61 sur 87