autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles, 7 Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure

privées gratuites, l'offre cinématographique sur Canal+, ainsi que l'analyse qui a été faite de l'audience des films en première partie de soirée et des meilleurs audiences réalisées sur les chaînes gratui

Il indique ainsi lui avoir proposé un rendez-vous avec le psychologue de l'école (notamment après avoir constaté des griffures sur ses bras), que l'élève, après avoir « éclaté de rire » a refusé.

C'est là que je me suis cogné le front.... je ne pouvais pas me relever, il m'a retenu la tête par terre, je pense avec sa main, il devait avoir des bagues car j'ai des griffures au cou.

étant déposé au greffe du tribunal du Mans, où il a été retrouvé ; Attendu que sur la lame est gravé le nom de " X... ", sans initiale ; qu'il est établi que les traces de grattage, apparentes sur la gravure

gauche pendant 10 secondes… l'aurait également serré fort la main droite, laissant quelques marques sur le poignet droit » ; que toutefois le certificat médical établi sur réquisition fait état de griffures

Seront punis comme complices d’une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

Seront punis comme complices d’une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

maman Fourrure ' bison sauvage du soir Fait à paris le 13 octobre 1986 [OU] 2 Suite des legs particuliers [JL] - mon bureau Mazarin - les gouaches de Catherine Reyberol - une gravure

délégué général de la Communauté française aux droits de l’enfant a relevé ce qui suit   : «   (...) les chambres ressemblent de plus en plus à des cellules de détenus en milieu carcéral (graffitis

D’après le procureur, l’implication du requérant dans plusieurs attentats à la bombe et au cocktail Molotov, dans le tracé de graffitis et dans des vols à main armée était corroborée non seulement par

physiquement en avril 2016 ainsi que des articles de presse ou des photos datant également de 2016 et relatant des «   manifestations publiques de haine   » dont il aurait fait l’objet (graffitis

Les murs de la cellule étaient sales et couverts de graffitis.

abrogé à compter du 16 juin 2000 –   : «   [Une amende de 25   000 francs français] sera appliquée pour infraction constatée à la publication, par tous les moyens, de photographies, gravures

Il ressort des rapports établis à cette occasion que la requérante présentait des contusions, une ecchymose et une tuméfaction sur l’arcade sourcilière gauche ainsi que des griffures dans la région du

Seront punis comme complices d’une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

cutanées multiples dont six importantes, en voie de cicatrisation complète, au niveau du membre supérieur gauche, –   deux excoriations cutanées linéaires de 5   cm pouvant correspondre à des griffures

  La police trouva également dans le camion un pistolet dont on avait effacé la gravure du numéro de série, une radio présélectionnée sur une station coïncidant avec celle d'un autre poste trouvé

    Le 8 juillet 2003, le requérant fut de nouveau examiné par l’aide ‑ médecin M., qui constata la présence de griffures sur son ventre.