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Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hélène GUILLOU, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier, lors

[D] [T] sur une surface de partie commune dans les combles non vendue en 2003 et c'est à bon droit que leurs demandes dirigées contre M.

La demanderesse a effectué une prestation personnelle de travail tant pour la République hellénique que pour [la requérante].

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Schneider Mathys Architectes (SAM Architecture) en qualité de mandataire du groupement de maîtrise d'œuvre à lui verser les sommes dues correspondant au solde du marché (lot n° 2 " gros-œuvre-structure-bois

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui

C'est à bon droit que le premier juge a affirmé que ces seuls documents, en l'absence d'acte d'état civil relatif à M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

W-B7J-DRES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 DEMANDEUR Monsieur [A] [K] né le 12 Avril 1971 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hélène

FORGUES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E2135 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marjolaine GUIBERT, Vice-présidente Présidente de formation, Madame Valérie MESSAS, Vice-présidente Madame Hélène

audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène

EGM aux entiers dépens dont distraction sera faite à Maître Marie Hélène Dujardin conformément aux dispositions de l'article 699 du CPC.

DOSSIER N° RG 25/00174 N° Portalis DB2P-W-B7J-EYDG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 8 JUILLET 2025 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Hélène BIGOT

avocat au barreau d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du 21 Octobre 2024 ' Ordonnance de clôture du 18 novembre 2025 Lors des débats, à l'audience publique du 19 NOVEMBRE 2025, Madame Hélène

Comparant et assisté par Me Hubert DURAND (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène

, Conseillère et conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène

YD... née AD..., demeurant ensemble à Amneville (Moselle), ..., 25°) Madame Hélène, Lucie, Josette XO..., demeurant à Noisiel (Seine-et-Marne), ..., 26°) Monsieur Christian YK..., demeurant ...,

Marcel Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Hélène Y...

C/ Me Hélène Y... - Représentant des créanciers de S.A.R.L. COURS PRIVE DU CHATEAU ...