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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
67f6bbdda9d5adc26061f490
3 avril 2025
3 avril 2025
RENDA PLOMBERIE Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD assureur de la société HOTEL LE RODRIGUE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Christian CHEVALIER - #B0384 représentée par Maître [D] XERRI-HANOTE
Source officielleciv1
60794c7e9ba5988459c45994
4 novembre 1992
4 novembre 1992
énonciations des juges du fond, que Mme X..., qui avait pris place sur un remonte-pente exploité par la Société d'économie mixte du téléphérique des Sept-Laux (SEMT), assurée auprès de la compagnie Hannover
Source officielleciv2
60794c8b9ba5988459c45f36
7 juillet 1993
7 juillet 1993
X..., alors sous-directeur de la banque Manufacturers Hanover bank France (la banque), en ont demandé le remboursement tant à M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007878621
17 mai 1995
17 mai 1995
Abdou X... , qui avait dû être opéré à plusieurs reprises à la suite d'un accident de la route aux Comores ayant entraîné une fracture de la hanche, présentait, à la date à laquelle la décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a88
6 décembre 2005
6 décembre 2005
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1 Chambre Section B ARRET DU 06 DECEMBRE 2005 R.G : 04/04550 APPELANTS : Monsieur Dinh Hanh X... né le 26 Août 1939 à HANOI (VIETNAM) de nationalité Française ... 75011 PARIS
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008222147
20 janvier 2006
20 janvier 2006
13 janvier 2005, par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision du 20 août 2004 du consul général de France à Hanoï
Source officielle6ème chambre
DTA_2006341_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
En raison d'une ostéonécrose des hanches et d'une coxarthrose, M. G a subi au cours du mois d'octobre 2014 un forage des hanches et une viscosupplémentation restés sans effet.
Source officielleTrib. de Commerce
69a660e7cdc6046d4751592e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
céans a ouvert la procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL ALMET et nommé la SCP MANDATEAM prise en la personne de Maître [H] [I] en qualité de mandataire judiciaire et Madame Maryline HALOCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69a66235cdc6046d47516ea3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce même jugement a désigné Madame Maryline HALOCHE juge commissaire et Maître [L] [T], Mandataire judiciaire.
Source officielleChambre 1
F00265 SAS FORUM INTERIM VARc/SAS GROUPE BELVEDIA
69bcff6ecdc6046d474cffa7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
HANOUNE Eric, Président, M. BAUCHE Régis, Mme TALLON Odile, Assesseurs. Prononcée le 6 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2300063_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 janvier 2023, Mme B A C, représentée par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 décembre 2022 par lequel
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01927_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2024, Mme C B, représentée par Me Tierney-Hancock, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Limoges
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02997_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
A..., représenté par Me Harroch, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d’annuler cet arrêté en tant qu’il prononce un signalement aux fins de non-admission dans le système d’information
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1755b6604a26aae885d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 27 mai 2016, Mme [D] a été équipée d'une nouvelle prothèse totale de hanche droite, en l'absence d'amélioration de l'infection.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22b40b8f5486fedd8d9
10 avril 2025
10 avril 2025
du fémur au niveau du test de Psoas, le déclenchement de douleurs dans l'aine par la percussion au niveau de la hanche gauche.
Source officielleChambre 2
DTA_2301253_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
D... a été pris en charge par le centre hospitalier régional universitaire de Nancy dans le cadre d’une intervention de pose d’une prothèse de la hanche gauche.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02369_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
B... est imputable à 75 % à l’infection nosocomiale et à hauteur de 25 % aux opérations qu’il a subies aux hanches en 1979 et 1982 et que M. A...
Source officielleChambre 2
DTA_2300223_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
D... a été pris en charge par le centre hospitalier régional universitaire de Nancy dans le cadre d’une intervention de pose d’une prothèse de la hanche gauche.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
626b816fd1fb03057d9a50ed
28 avril 2022
28 avril 2022
[R], exerçant au sein de l'institut [14], aux droits duquel vient la Fondation Hopale, d'une prothèse totale de hanche droite pour traiter une coxarthrose.
Source officielle8ème chambre
66fe355c91b69e88a370fcb7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Le 22 février 2021, [I] [R] s'est présenté aux urgences du centre hospitalier de [11], en raison de vives douleurs à la hanche gauche.
Source officiellePage 61 sur 260
Hanocq, Tania
17/06/2026
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HANOCQ, Thibault Henri Jean-Claude
10/06/2026
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HANOCQ GC
07/04/2026
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SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ
12/03/2026
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BOULANGERIE Olivier HANOCQ "Les Trois Lys", ROUESSARD, Franck
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 09/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Place des Plantagenêts 49590 Fontevraud-l'Abbaye
02/02/2026
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