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2 801 résultats pour « Isabelle OLLIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162cc2ffea1086acdbe41a9

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY section RG n° 09/01943 APPELANTE Madame [P] [W] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, représentée par Me Olivier

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd9296d

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

No SIRET : 423 322 205 Ayant son siège au 63 rue Daguerre-RDC Gauche Cour-75014 PARIS Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée sur l'audience par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e24

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

- 91000 EVRY Représenté et assistée sur l'audience par Me Véronique JOBIN de l'AARPI JOBIN - GRANGIE - Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R195, substitué sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942f0

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

V-B7B-B2PKQ Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG no 14/07321 APPELANTS Monsieur Richard Y... né le [...] à BORDEAUX (33000) Et Madame Isabelle

Source officielle
CC

civ2

61372179cd580146773f4106

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pierre XK..., 24°) Mme Denise XK..., née Ollivier, demeurant ensemble à Trougouzerou à Locquirec (Finistère), 25°) Mme Yvelise XH..., demeurant ... (Finistère), 26°) M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2023:472210.20230922

Admin. suprême

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Pierre Collin, Mme Isabelle de Silva, M. Nicolas Boulouis, Mme Maud Vialettes, M. Bertrand Dacosta, Mme Gaëlle Dumortier, M. Olivier Japiot, M. Jean-Philippe Mochon, Mme Anne Egerszegi, M.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68dc28f5b3454b98788ca37e

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

PROMOLOGIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Olivier CLAVERIE, avocats au barreau de TARBES substituée par Me Isabelle RONCUCCI, avocat au barreau de TARBES D’UNE PART

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00168

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

Sur le rapport de Mme Bérard, conseillère, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la fédération CFE-CGC énergies, de Mme [P] et de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68676115c173dff6a7933690

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE Section : E N° RG : F 22/00545 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe LAUNAY Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6867611fc173dff6a7933728

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE Section : C N° RG : F 22/00448 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe LAUNAY Me Olivier

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fdda57a235fd14e1f20cd6b

Appel

16 août 2018

16 août 2018

Représentée par Me Olivier F... de la SELARL FORTENSIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société SICAREV (SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE D'INTÉRÊT COLLECTIF AGRICOLE RÉGIONALE POUR L'ELEVAGE ET LA VIANDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf2

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

né le 12 Février 1964 à HETSA (COMORES) Chez Monsieur Y... ... 69008 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Olivia HAMEL, avocat au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

69d564cbcdc6046d47717ed7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Localité 3] Rep/assistant : Me Rajae YASSINE-DBIZA, avocat au barreau de CARPENTRAS ET Monsieur [H] [X] [S] [N] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Me Isabelle

Source officielle
CC

civ2

6137218bcd580146773f4a86

Cassation

16 octobre 1991

16 octobre 1991

Michel D..., tous demeurant à Orly (Val-de-Marne), 28 bis, voie Nouvelle, pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs, Isabelle et Christelle,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0124DEC002717106

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Zupančič, président,   Corneliu Bîrsan,   Jean-Paul Costa,   Elisabet Fura-Sandström,   Alvina Gyulumyan,   Egbert Myjer,   Isabelle Berro-Lefèvre, juges, et   de  

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a33c3502a12a235bae6dfc

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

, membre de la SELARL D'AVOCAT OLIVIER PH, avocat au barreau de NOUMEA 25/07/2024 : Copie revêtue de la forme exécutoire : - Me PATET ; Me OLIVIER ; Me DE GRESLAN ; Expéditions : - Me [J] ;

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6631db2aa91469000847aa2e

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

65375f6c974d258318455069

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6a15e0e3cdc6046d47050e93

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Téléphone : [XXXXXXXX01] ou 77 @ : [Courriel 1] @ : [Courriel 2] REFERENCES : N° RG 26/02433 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4WTX Minute : 26/233 Société INVESTCAPITAL LTD Représentant : Maître Olivier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67929579304ff28fe37e2a93

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Madame Justine AUBRIOT, présidente Madame Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Madame [Y] [B], assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Madame Isabelle

Source officielle