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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501008_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le nouveau-né a dû être hospitalisé en néonatalogie suite à une encéphalopathie d'origine anoxo-ischémique et infectieuse avec présence de lésions cérébrales punctiformes multifocales présentes à l'IRM

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501272_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

C les conséquences notablement plus graves auxquelles l'évolution de sa pathologie l'aurait exposé en l'absence de traitement, il résulte également de ces mêmes rapports d'expertise que le risque d'ischémie

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2423668_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

C... à la suite de cette opération peut être attribuée en partie, au mécanisme d’apoplexie hypophysaire généré par la tumeur, responsable d’une compression chiasmatique conduisant à des micro-ischémies

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300475_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Cependant, devant la dégradation de ses réflexes, une nouvelle imagerie par résonance magnétique a été réalisée et a permis, a posteriori, de poser un diagnostic d’ischémie médullaire consécutive à une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2409442_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Suite à cet examen, un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique choroïdien droit lui est diagnostiqué. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2410075_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

5 mars 2024 par un praticien cardiologue de l'hôpital Bichat-Claude Bernard, dont il ressort que le requérant souffre d'une endocardite infectieuse entraînant une insuffisance cardiaque chronique ischémique

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2411117_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marc, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, - le requérant n'étant ni présent ni représenté

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2411179_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il ressort à cet égard des pièces du dossier, et notamment d’un compte-rendu médical établi le 11 novembre 2023 et communiqué par l’OFII, qu’elle est atteinte de cardiopathie ischémique avec de précédents

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2300265_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

Il souffre également d'hypertension artérielle sévère associé à une cardiopathie hypertensive avec hypertrophie ventriculaire gauche et une cardiopathie ischémique avec stenting coronaire, pour lesquelles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303726_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

hébergement, qu'elle est sans ressources et que son enfant fait l'objet d'un suivi médical régulier, ainsi qu'il en est justifié par les pièces du dossier, en raison des suites d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00294_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie dilatée hypokinétique et ischémique stabilisée, de tachycardie sinusale, d'un possible syndrome d'apnée du sommeil, d'obésité

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY02899_20260304

Admin. Appel

4 mars 2026

4 mars 2026

B... affirme qu’il ne pourra pas avoir effectivement accès dans son pays d'origine aux soins que nécessite la cardiopathie ischémique dont il souffre et pour lesquels il suit des traitements en France,

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02478_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est porteur d'une cardiopathie ischémique et qu'un défibrillateur automatique lui a été implanté en 2021 et qu'il est diabétique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02934_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

C souffre de pathologies multiples, à savoir une cardiopathie ischémique, un diabète de type 2, une hypertension artérielle, une coxarthrose droite nécessitant une intervention chirurgicale.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL02784_20240823

Admin. Appel

23 août 2024

23 août 2024

affection de longue durée de nature néoplasique, et que le père de l'intéressé, qui réside régulièrement en France, s'est vu attribuer un taux d'incapacité égal à 50% en raison d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00440_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui souffre d'une insuffisance aortique connue de longue date et traitée en Algérie, a été hospitalisée en janvier 2018 pour une ischémie aigue du membre inférieur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02503_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

B souffre d'un diabète de type II et d'une cardiopathie ischémique traitée par quatre pontages en 2014 et pose d'un stent en 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01766_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il soutient que : - l’expert a conclu que la complication ayant conduit à l’amputation de sa jambe droite était entièrement imputable au retard de prise en charge de l’ischémie et du syndrome des loges

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301906_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Les examens échographiques réalisés à cette occasion ont révélé l’existence d’un rétrécissement de la valve aortique associé à une cardiopathie ischémique du cœur droit. Le 29 mai 2018, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200221_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

l'équipe médicale a alors suspecté un accident vasculaire cérébral, justifiant la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM), à 12h15, qui a révélé des signes évocateurs de phénomènes ischémiques

Source officielle

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