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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2501008_20250430
30 avril 2025
Le nouveau-né a dû être hospitalisé en néonatalogie suite à une encéphalopathie d'origine anoxo-ischémique et infectieuse avec présence de lésions cérébrales punctiformes multifocales présentes à l'IRM
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501272_20250826
26 août 2025
C les conséquences notablement plus graves auxquelles l'évolution de sa pathologie l'aurait exposé en l'absence de traitement, il résulte également de ces mêmes rapports d'expertise que le risque d'ischémie
6e Section - 1re Chambre
DTA_2423668_20260109
9 janvier 2026
C... à la suite de cette opération peut être attribuée en partie, au mécanisme d’apoplexie hypophysaire généré par la tumeur, responsable d’une compression chiasmatique conduisant à des micro-ischémies
4ème Chambre
DTA_2300475_20260213
13 février 2026
Cependant, devant la dégradation de ses réflexes, une nouvelle imagerie par résonance magnétique a été réalisée et a permis, a posteriori, de poser un diagnostic d’ischémie médullaire consécutive à une
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2409442_20250915
15 septembre 2025
Suite à cet examen, un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique choroïdien droit lui est diagnostiqué. M.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2410075_20240628
28 juin 2024
5 mars 2024 par un praticien cardiologue de l'hôpital Bichat-Claude Bernard, dont il ressort que le requérant souffre d'une endocardite infectieuse entraînant une insuffisance cardiaque chronique ischémique
Reconduites à la frontière
DTA_2411117_20250317
17 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marc, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, - le requérant n'étant ni présent ni représenté
11ème Chambre
DTA_2411179_20251008
8 octobre 2025
Il ressort à cet égard des pièces du dossier, et notamment d’un compte-rendu médical établi le 11 novembre 2023 et communiqué par l’OFII, qu’elle est atteinte de cardiopathie ischémique avec de précédents
Section 8 - Chambre 2
DTA_2300265_20230310
10 mars 2023
Il souffre également d'hypertension artérielle sévère associé à une cardiopathie hypertensive avec hypertrophie ventriculaire gauche et une cardiopathie ischémique avec stenting coronaire, pour lesquelles
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2303726_20230728
28 juillet 2023
hébergement, qu'elle est sans ressources et que son enfant fait l'objet d'un suivi médical régulier, ainsi qu'il en est justifié par les pièces du dossier, en raison des suites d'un accident vasculaire ischémique
Juge des référés
ORCA_25NC00294_20250328
28 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie dilatée hypokinétique et ischémique stabilisée, de tachycardie sinusale, d'un possible syndrome d'apnée du sommeil, d'obésité
ORCA_24LY02899_20260304
4 mars 2026
B... affirme qu’il ne pourra pas avoir effectivement accès dans son pays d'origine aux soins que nécessite la cardiopathie ischémique dont il souffre et pour lesquels il suit des traitements en France,
ORCA_24NC02478_20241129
29 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est porteur d'une cardiopathie ischémique et qu'un défibrillateur automatique lui a été implanté en 2021 et qu'il est diabétique.
ORCA_24NC02934_20250228
28 février 2025
C souffre de pathologies multiples, à savoir une cardiopathie ischémique, un diabète de type 2, une hypertension artérielle, une coxarthrose droite nécessitant une intervention chirurgicale.
ORCA_23TL02784_20240823
23 août 2024
affection de longue durée de nature néoplasique, et que le père de l'intéressé, qui réside régulièrement en France, s'est vu attribuer un taux d'incapacité égal à 50% en raison d'une cardiopathie ischémique
ORCA_23VE00440_20240905
5 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui souffre d'une insuffisance aortique connue de longue date et traitée en Algérie, a été hospitalisée en janvier 2018 pour une ischémie aigue du membre inférieur
ORCA_23VE02503_20241119
19 novembre 2024
B souffre d'un diabète de type II et d'une cardiopathie ischémique traitée par quatre pontages en 2014 et pose d'un stent en 2022.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01766_20250703
3 juillet 2025
Il soutient que : - l’expert a conclu que la complication ayant conduit à l’amputation de sa jambe droite était entièrement imputable au retard de prise en charge de l’ischémie et du syndrome des loges
6ème chambre
DTA_2301906_20260304
Les examens échographiques réalisés à cette occasion ont révélé l’existence d’un rétrécissement de la valve aortique associé à une cardiopathie ischémique du cœur droit. Le 29 mai 2018, M.
1ère Chambre
DTA_2200221_20231130
30 novembre 2023
l'équipe médicale a alors suspecté un accident vasculaire cérébral, justifiant la réalisation d'une imagerie par résonance magnétique (IRM), à 12h15, qui a révélé des signes évocateurs de phénomènes ischémiques
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