CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 959 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb1c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

MARCHE ...

Source officielle
CC

civ3

613722f1cd58014677403805

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Jean-Pierre XT..., 59°/ de Mme Jean-Pierre XT..., demeurant ensemble 4, place Jules Verne, 93380 Pierrefitte, 60°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372199cd580146773f518d

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Jean-Marie U..., demeurant à Tourlaville (Manche), camping des Mielles, ..., 26°/ M. Joël XW..., demeurant à Vermelles (Pas-de-Calais), 5, cité Marignane, 27°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372283cd580146773fde02

Cassation

6 juillet 1995

6 juillet 1995

Jean-Marc XB..., demeurant ... à Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire), 29 / de M. Philippe ZX..., demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

616307f95a67331bacec3c29

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

Maître [B] [X] ès qualités de liquidateur de la société J PO BAT demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assisté de Maître Stéphanie MARCHAL, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00691

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

F..., Suzanne F..., Alain G..., Gilbert H..., Jean-François I..., Bernadette R..., Léonardo J..., Josiane S..., Roger K..., André L..., Guy M..., Marcel N..., Gérard U... et Camille P... sont recevables

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9858

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Jean-Noël XC..., demeurant à Chemille (Maine-et-Loire), ..., 8 / Mme Marie-France XY..., épouse XQ..., demeurant à Samatan (Gers), XS... Mona, 9 / M.

Source officielle
CC

civ1

613723aacd5801467740cb07

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

Blancpain et Soltner, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Robert Y

61372674cd58014677425b4f

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : SOUBIRAN André, LA SOCIETE AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, parties civiles, contre l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f22

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

André Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100654

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

Moyens produits par Me Georges, avocat aux Conseils pour Mme Jeannine X....

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61cd

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Geneviève Le Marre épouse B..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 9°) M. Alexandre I..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 10°) Mme Marie-France M... épouse I..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372657cd58014677424d03

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

André E..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 38) de Mme B..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 48) de M. Jean A..., pris en sa qualité de promoteur, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372236cd580146773fb1df

Cassation

2 juin 1994

2 juin 1994

Jean-Bernard X..., 4 / de M. Jean-Marie Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101214

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

André et Y... Jean-Philippe et M. Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Y... et de la SCP Y... André et Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01220

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Y... effectué en présence de Jean X... et de Ahmed B... du 17 au 20 mars 2010 à BEYROUTH et à BAGDAD, ainsi que cela ressort du courriel établi par Jean X... le 15 mars 2010 ; que ladite nomination de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e85

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

né le 28 Août 1935 à BAGES (66670) ... 66200 ALENYA représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ANDRE-ANDRE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE Madame

Source officielle
CC

civ1

613722a2cd580146773ff6a8

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

, avocat de M.

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008260001

Admin. suprême

23 janvier 2006

23 janvier 2006

, dont le siège est 5, place de l'Ancien Marché à Nogent-sur-Marne (94130), l'ASSOCIATION DE L'ECOLE ALBERT DE MUN, dont le siège est ..., l'ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE MONTALEMBERT

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008225928

Admin. suprême

11 février 2005

11 février 2005

, dont le siège est 5, place de l'Ancien Marché à Nogent-sur-Marne (94130), l'ASSOCIATION DE L'ECOLE ALBERT DE MUN, dont le siège est ..., l'ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE MONTALEMBERT

Source officielle

Page 61 sur 148

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.