Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
DE NORMANDIE " LA MIE CALINE " 9 -11 Place du Marché 61200 ARGENTAN prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP
Source officielle5ème chambre
DTA_2101798_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2604803_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Il indique en outre être convoqué à son oral de certificat d’aptitude professionnelle début juin et avoir été sélectionné pour le prix de l’apprentissage de la Légion d’honneur qui doit avoir lieu en mai
Source officielleChambre des Référés
670eb7311c3411ff3454c9a6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
sous le numéro 811 278 555, dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sophie LEGOND
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61629bb5eaaf44d62f53e851
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Date naissance 1] 1939 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assistée de Me Claude LEGOND
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b1f
28 septembre 2006
28 septembre 2006
... née le 13 Janvier 1957 à PARIS (17ème) La Tuilerie Bignon - Route Départementale 307 - 78590 NOISY LE ROI représentés par la SCP DEBRAY-CHEMIN Avoués - N du dossier 04267 Rep/assistant : Maitre LEGOND
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a072ef0577e3c1fcfdb8
26 février 2010
26 février 2010
chemise blanche, portant à la main gauche un verre à pied à demi rempli d'un liquide de coloration rouge foncé, faisant penser à du vin rouge et plus précisément à du vin de [Localité 5] de par la légende
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10454
8 novembre 2017
8 novembre 2017
ou accès à ces représentations ; qu'en supposant ainsi la connaissance par l'homme du métier d'un modèle de sac divulgué par un seul dessin extrait d'une revue, dépourvu de toute notice ou de toute légende
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10357
3 avril 2019
3 avril 2019
il était au niveau hiérarchique le moins élevé, alors qu'il était expert géomètre stagiaire ne saurait être retenu pour exclure que ce travail lui ait été demandé ; qu'il est également produit une légende
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100390
22 mars 2017
22 mars 2017
Madame [S] produit en outre le catalogue de l'exposition organisée entre le 11 juin et le 26 septembre 2005 par la Ville de [Localité 1] sur le thème "Napoléon Bonaparte l'épopée la légende
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035ada845d65c119f425213
17 mars 2016
17 mars 2016
Le film était alors intitulé 'des hommes de légende' et avait pour réalisateur [T] [B]. Des contacts ont été pris avec des représentants de la FIFA.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2213874_20250204
4 février 2025
4 février 2025
nouveaux bâtiments situés rue du Moulin et rue Lavoisier au patrimoine bâti protégé de la ville de Puteaux et la correction du plan de zonage, qui ne faisait pas mention du patrimoine bâti dans sa légende
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d07
18 mars 1998
18 mars 1998
l'inscription : "Je suce était son nom" par Robert Obscène" et "Alain Porno de l'Acadébite" avec l'inscription "Robert Hossein : une hostie et un coup de blanc", et page 3 de ce numéro un dessin avec la légende
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521b
26 mars 2001
26 mars 2001
A la recherche de l'insolite et de l'inédit, les photographies et textes associés retracent légendes, anecdotes historiques, géographiques et culturelles de QUIBERON et de ses environs.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85324
26 mars 2001
26 mars 2001
A la recherche de l'insolite et de l'inédit, les photographies et textes associés retracent légendes, anecdotes historiques, géographiques et culturelles de QUIBERON et de ses environs.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Février 2001c/GAUTHIER Grégory Roger Michel et BEURQ Jean-Marie
6253c889bd3db21cbdd858c8
1 août 2001
1 août 2001
Grégory BEURQ Jean Marie COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CORRECTIONNELLE Prononcé publiquement le MERCREDI 1er AOUT 2001, à l'audience de la Chambre des Appels Correctionnels, par Monsieur LEMONDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19f
2 avril 2008
2 avril 2008
panoramiques, - la disposition des photographies sur un fond noir, - l'utilisation d'un papier vernis anti-traces de doigts d'un grammage particulier, - une absence de texte, - la présence d'une légende
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200511
5 avril 2012
5 avril 2012
tableau se substituant à celui dont l'établissement de santé avait relevé qu'il ne lui permettait pas de comprendre la cause des anomalies relevées au regard d'un code des anomalies explicité par la légende
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa0
18 novembre 2013
18 novembre 2013
INSTANCE Par jugement en date du 7 mars 2011, le tribunal mixte de commerce a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL TERRE DE MILIEU qui exploitait un bar à l'enseigne " LEGENDES
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01222_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ces immeubles sont repérés par la légende n°6.
Source officiellePage 61 sur 236