éducatives désignés régulièrement de façon nominative ; -assurer la continuité de la prise en charge éducative des mineurs, au sein des services éducatifs en établissement pénitentiaire spécialisés pour mineurs, des services éducatifs de centres de jeunes

Article R511-99-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 77

Code rural (nouveau)

mutualité sociale agricole, à raison de deux représentants, dont un membre représentant le département du Bas-Rhin et un membre représentant le département du Haut-Rhin ; e) Les organisations syndicales à vocation générale d'exploitants agricoles ou de jeunes

Article L2261-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 90 > 24

Code du travail

discriminations ; 11° Les conditions propres à concrétiser le droit au travail des personnes handicapées ; 12° En tant que de besoin dans la branche : a) Les conditions particulières de travail des femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant et des jeunes

Article L211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 68 > 83

Code de l'action sociale et des familles

sont : -les prestations que mentionne l'article L. 511-1 du code de la sécurité sociale, y compris celles qui sont versées dans les collectivités mentionnées à l'article L. 751-1 du même code ainsi que celles versées à Mayotte ; -l'allocation pour jeune

Article L302-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 39

Code de la construction et de l'habitation

de logements existant, privé et public ; 3° Les réponses apportées aux besoins particuliers des personnes en situation d'exclusion, défavorisées ou présentant des difficultés particulières ; 4° Les réponses apportées aux besoins particuliers des jeunes

Article 776

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 14

Code de procédure pénale

l'ouverture d'une école privée, ainsi que de demandes d'agrément destinées à permettre la constatation par procès-verbal d'infractions à la loi pénale ; 2° Aux autorités militaires pour les appelés des classes et de l'inscription maritime et pour les jeunes

LEGIARTI000029214672

—

Savio Cameroun Douala * * * Ecole française Le Tinguelin Cameroun Garoua * Ecole française Les Boukarous Cameroun Maroua * Ecole internationale Le Flamboyant Cameroun Yaoundé * Lycée français Fustel de Coulanges Cameroun Yaoundé * * * Lycée Louis

LEGIARTI000029756373

—

qu'avec le consentement de la personne ou des titulaires de l'autorité parentale, s'il s'agit d'un mineur (article L. 1111-4 du code de la santé publique) et n'a donc pas de caractère obligatoire (3) ; Le dépistage des surdités chez le nourrisson puis le jeune

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Environnement du site Zone agricole/forestière Zone naturelle Zone industrielle Zone commerciale Zone d'habitation : ― urbaine ― péri-urbaine ― dispersée Etablissements sensibles : proximité d'établissements scolaires ou lieux fréquentés par des jeunes

LEGIARTI000030063687

—

Les jeunes ouistitis et tamarins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude- 29 292 Ile-de-France V. Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 21 343 Ile-de France VI.

Article Annexe 25

—

Rue Dominique-Louis, côté pair ainsi que numéro 1 et numéro 3, jusqu'à la rue Gustave-Eiffel. Rue Gustave-Eiffel jusqu'au bâtiment Les Lilas.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Les recommandations et limitations éventuellement formulées par le service départemental de protection maternelle et infantile doivent être proportionnées à l'objectif recherché, qui est de garantir la santé, la sécurité et l'épanouissement des jeunes

Article 17-1

—

assignées aux sociétés nationales de programme mentionnées à l'article 44 ou à leurs filiales répondant à des obligations de service public, à La Chaîne parlementaire mentionnée à l'article 45-2, à la chaîne Arte et à la chaîne TV5, à la protection du jeune

Article 1

—

Paris ; -l'association Elles bougent, située au 562, avenue du Parc-de-l'Ile, 92029 Nanterre Cedex ; -la fondation Un avenir ensemble, située à la grande chancellerie de la Légion d'honneur, 1, rue de Solférino, 75007 Paris ; -l'association Energie jeunes

Article Annexe III

—

Lorsque la suspicion porte sur des oiseaux jeunes, les doubles des fonds de boîte de livraison sont mis en analyse.

Article 1

—

, animateurs et moniteurs-éducateurs exerçant dans les maisons d'accueil spécialisées, les centres d'hébergement et de réadaptation sociale et les foyers de vie : 10 points majorés ; 6° Educateurs spécialisés, moniteurs-éducateurs et éducateurs de jeunes

Article Annexe

—

En fonction de l'organisation de l'entreprise et des chantiers, le chef d'équipe gros œuvre peut être amené à assurer un rôle de tuteur auprès des jeunes, à conseiller et former dans les domaines de la sécurité et de la qualité dans les tâches d'exécution

Article 1

—

(BEESAPT) ; - diplôme universitaire de technologie (DUT) spécialité carrières sociales, option animation sociale et socioculturelle ; - diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST) animation ; - diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes

Article Annexe V

—

-l'amélioration des conditions d'existence des populations, grâce à un programme de réduction de l'habitat insalubre et d'assainissement des villages, ainsi qu'à la poursuite de l'effort en faveur du logement social ; -une meilleure formation des jeunes

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