Deux d'occuper les fonctions d'agent de maintenance moyennant une diminution de salaire ; que, le 28 novembre, ce dernier n'a pas repris son poste de travail et a été vainement mis en demeure d'exécuter

d'appel de Douai (2e Chambre civile), au profit : 1 ) de la société d'assurances Nordstern, dont le siège est à Cologne (Allemagne) et la direction ... (8e), 2 ) de la Compagnie générale de maintenance

mandat, aux termes duquel la première s'engageait, moyennant le paiement d'un loyer mensuel et d'une redevance de 10 % du chiffre d'affaires, à installer un distributeur de fleurs et à en assurer la maintenance

[Y] a été engagé en qualité de technicien de supervision, mise en service et maintenance, statut cadre, position II indice 100, le 24 juin 2013 par la société Neu Railways.

[U] [F], salarié de l'entreprise [1], a subi des brûlures dues à une substance chimique avec laquelle il a été mis en contact alors qu'il réalisait des travaux de maintenance sur un site industriel exploité

informatique auprès de la société ADS ; "aux motifs que Claude Y... a, de sa propre initiative, signé un contrat de maintenance informatique pour le compte du Comité départemental du tourisme sans

qu'en soit la cause, autorisée ou non, entraîne les mêmes restrictions d'attribution de la prime, les juges du fond qui ont constaté que ladite société appliquait une réglementation d'attribution qui maintenait

A a été invité, en application de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, à indiquer s'il maintenait sa requête. Par acte, enregistré le 21 juillet 2022, M.

sociétés exerçant des activités chirurgicales, pour l'une, et paramédicales, pour l'autre, et le Groupement de coopération qui assure la centralisation des achats de fournitures et les prestations de maintenance

interdit de dénaturer les termes clairs et précis des contrats ; qu'il est seulement convenu dans le bail qu'à son expiration, le preneur serait considéré comme occupant sans droit ni titre s'il se maintenait

famille s'installe dans un autre pays étranger où la femme pourrait bénéficier de soins médicaux équivalents à ceux qui lui sont prodigués en France ; qu'en tout état de cause, Phaïthoon X... se maintenait

Jean-Claude, - LA SOCIETE ALAIN X..., civilement responsable, - LA SOCIETE CENTRE BRETAGNE SERVICE ET MAINTENANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre

X... l'en a informé, ce qu'elle a confirmé à ce dernier dans sa lettre du 24 septembre 1998 rappelant qu'elle maintenait intégralement les conditions de sa rémunération ; qu'en retenant néanmoins qu'elle

durée maximale journalière de 10 heures peut, en dehors de toute dérogation de l'inspecteur du travail, être augmentée de 2 heures en fonction des nécessités, pour les activités spécifiques de maintenance-exploitation

inopérant et ainsi entaché sa décision d'un manque de base légale au regard des articles L. 421-1, L. 421-2 et L. 431-2 du Code du travail; alors, au surplus, qu'en déclarant que la nature des travaux maintenance

D. maintenait fermement de son côté ses révélations initiales; qu'après analyse, aucune trace de sperme n'a été retrouvée sur le slip et le pantalon du mis en examen; que l'expert psychologue qui a examiné

société Présidence avait subordonné sa décision définitive quant à l'achat du matériel offert par Cefmi, à un accord préalable indispensable sur les conditions et modalités de son installation et de sa maintenance

Besançon, 9 janvier 1997) que la société OCE graphics France (société OGF) dont le siège est à Créteil, devenue aujourd' hui la société OCE France, a pour objet social la fabrication, la vente et la maintenance

Z..., et maintenait formellement la mission de l'expert ayant pour objet de déterminer l'existence d'agissements fautifs de chacune des parties à l'instance, et alors même que restait en suspens, à défaut

; qu'elle avait répondu aux "observations" de l'Union de recouvrement le 8 décembre 1998, ensuite de quoi, cette dernière, sans répondre aux siennes, lui avait notifié le 23 décembre 1998 qu'elle maintenait