juillet 1988, date de son licenciement, n'avait plus aucune qualité pour représenter ni engager ladite société ; que c'était la société Sten Transports, créée en août 1988 par Didier Letourneur et Marcel

qu'ainsi les mouvements de droite à gauche du tapis étaient initialement assurés par un système fileté actionné par une manivelle, ce dispositif avait été mis hors service, pour opérer des déplacements manuels

l'épisode des violences qui s'est déroulé à l'extérieur de la salle ; que tout au plus ce témoin pourrait attester des consommations absorbées par les uns et les autres; qu'il en est de même de Manuel

procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque base légale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, après avoir relaxé Jeanne A... du chef d'injures non publiques, a débouté Marcel

Manuel Z...

Intermarché ; que les explications fantaisistes données aux enquêteurs et les réponses parfois arrogantes ne sauraient suffire à faire échec aux témoignages d'une part de Cédric Y... et d'autre part de Marcel

conservé le souvenir de chacune d'elles ; que force est de constater tant au vu des conclusions expertales qu'au travers de la documentation dense produite au soutien de l'appel, que les palpations manuelles

titre de propriété ou de détention est régulier ; qu'ainsi, saisie d'une demande en restitution du véhicule Renault appartenant à la SNC " La Belle Province ", formée non par Michel X..., mais par Marcel

responsabilité d'une classe entière de jeunes handicapées pour laquelle elle suivait des séances de préparation ; qu'en effet, son emploi du temps comportait chaque semaine les mentions "classe, atelier manuel

Marcel B..., domicilié audit siège, mais résident actuellement Domaine Saint-Laurent à Mormoiron (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu 25 janvier 1990 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02095 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZUD3 3 copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL

Centre a pour activité l'industrie du décolletage sous toutes ses formes et était détenue à plus de 99% jusqu'au 31 décembre 2002 par les époux A... et Marcelle Y..., Christophe Y... et Béatrice Y... épouse

Manuel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 20 avril 2017 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Marcel Ravas, 143 / de Mme Ravas, 144 / de M. Michel Ravas, 145 / de M. Gilbert Respaud, 146 / de Mme Respaud, 147 / de M. Marcel Restoueix, 148 / de Mme Restoueix, 149 / de M.

judiciaire de la société Z..., 8°/ à la société Axa France IARD, dont le siège est [...]                                         , prise en qualité d'assureur de responsabilité civile de la société Maxem

E... pour le chantier X..., et qu'étaient produites des factures des sociétés Ardosa et Maxem, corroborées par des attestations de l'expert comptable de M.

[L], [W] et la société Lagorum (les vendeurs) ont cédé à la société Mecanelle (l'acquéreur), l'ensemble de leurs actions dans le capital de la société Air Marrel International et leurs comptes courants

et fabriquées par la société MANUEL BENJAMIN FERNANDES RODRIGUES dont celles "DERBY détente".