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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c25
4 novembre 2014
4 novembre 2014
l'audience du 25 Septembre 2014 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6d
13 novembre 2014
13 novembre 2014
A l'audience de plaidoirie du 09 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d28
27 novembre 2014
27 novembre 2014
l'audience du 23 Octobre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e38
9 janvier 2015
9 janvier 2015
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb5
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb7
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc Sarrazin, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201e
16 février 2015
16 février 2015
A l'audience de plaidoirie du 19 Janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92022
16 février 2015
16 février 2015
A l'audience de plaidoirie du 19 janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204e
19 février 2015
19 février 2015
A l'audience de plaidoirie du 08 Janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210e
5 mars 2015
5 mars 2015
A l'audience de plaidoirie du 22 Janvier 2015, en chambre du conseil, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd9227a
14 avril 2015
14 avril 2015
A l'audience de plaidoirie du 02 Mars 2015, la Cour étant composée de Madame Annie ANTOINE, Première Présidente, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923b3
11 mai 2015
11 mai 2015
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc Sarrazin, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX
Source officielleTrib. de Commerce
69b0b2cbcdc6046d47358cf2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Dirigeant : Monsieur [S] [Q] Comparution : en personne et assistée de Maître MICOUD Dehlila avocate à [Localité 2] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés,
Source officielleTrib. de Commerce
69b0b34acdc6046d4735962d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[G] [R] assisté de Maître MICOUD Dehlila avocate à [Localité 2] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92423
13 mai 2015
13 mai 2015
A l'audience de plaidoirie du 02 mars 2015, la Cour étant composée de Madame ANTOINE, Première Présidente, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302112_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique du 12 mai 2023: - le rapport de Mme B , - les observations de Me Miloux, substituant Me Hamri, représentant les sociétés requérantes ; - et celles
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa9
20 février 2006
20 février 2006
L'affaire a été fixée à l'audience du 03 Janvier 2006, après ordonnance de clôture rendue le 7 décembre 2006 la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a7e
22 novembre 2006
22 novembre 2006
11 Octobre 2006, après ordonnance de clôture rendue le 30 août 2006, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd90
16 juin 2008
16 juin 2008
Au cours de ce délibéré, Mademoiselle Eliane RENON a rendu compte à la Cour, composée de Mademoiselle Eliane RENON, Conseiller, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller, Monsieur Robert BELLETTI
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac1
11 septembre 2008
11 septembre 2008
KEUSSEYAN-BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Sarl UNIPERSONNELLE CLAIR DE BAIE, demeurant 46 Route de Brignais - 69630 CHAPONOST représentée par substitué par Me Nancy LAMBERT-MICOUD
Source officiellePage 61 sur 99